30/08/2013

Waterloo>Ordre du jour du prochain conseil communal.

animaux_176_2.gifWaterloo.be publie l'ordre du jour du prochain Conseil Communal de Waterloo.

La prochaine séance se tiendra le lundi 2 septembre 2013 à 20h à la Maison communale, rue François Libert 28.

 

Voici l'ordre du jour de la séance publique

 
1°/Assemblée n° 6 du vendredi 19 juillet 2013 – Procès-verbal - Approbation.
 
2°/Travaux Publics – Entretien des voiries – Opération « Droit de tirage 2010-2012 » relative à l’octroi de subsides – Travaux d’asphaltage de diverses artères communales (Année 2012) – Adjudication ouverte – Cahier spécial des charges avec métrés récapitulatif et estimatif associés et avis de marché, modifiés suite à l’application de la nouvelle législation relative aux marchés publics et aux remarques du Département des Infrastructures subsidiées du Service public de Wallonie – Approbation.
 
3°/Travaux Publics – Avenue Schattens – Réhabilitation du tronçon de chaussée compris entre l’avenue des Tilleuls et l’avenue des Sorbiers – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
 
4°/Finances communales – Cultes – Eglise Protestante Evangélique de Lasne (Ohain) – Compte de l’exercice 2011.
 
5°/Finances communales – Cultes - Eglise Protestante Evangélique de Lasne (Ohain) – Compte de l’exercice 2012.
 
6°/Finances communales – Cultes – Eglise Réformée de l’Alliance – Compte de l’exercice 2012.
 
7°/Finances communales – Cultes – Fabrique d’église Saint-Paul – Compte de l’exercice 2012.
 
8°/Finances communales – Cultes – Fabrique d’église All Saints, Braine-l’Alleud – Compte de l’exercice 2012.
 
9°/Finance communales – Cultes – Eglise Protestante Evangélique de Lasne (Ohain) – Budget de l’exercice 2013.
 
10°/Finance communales – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Joseph – Modification budgétaire extraordinaire n°1 de l’exercice 2013.
 
11°/Finances communales – Cultes – Fabrique d’église Saint-François d’Assise – Budget de l’exercice 2014.
 
12°/Finances communales – Cultes - Fabrique d’église Saint-Joseph – Budget de l’exercice 2014.
 
13°/Finances communales – Cultes – Fabrique d’église Saint-Paul – Budget de l’exercice 2014.
 
14°/Finances communales – Cultes – Eglise Protestante Evangélique de Lasne (Ohain) – Budget de l’exercice 2014.
 
15°/Finances communales/Population – Octroi des primes communales de naissance.
 
16°/Secrétariat – Jeunesse – Sports – Subventions de moins de 2500€ - Décisions d’octroi.
 
17°/Secrétariat – Associations diverses – Subventions de moins de 2500€ - Décision d’octroi.
 
18°/Secrétariat – Culture – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par l’Espace Bernier, Centre Culturel de Waterloo – Décision d’octroi.
 
19°/Secrétariat – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par TV Com – Décision d’octroi.
 
20°/Secrétariat – Tourisme – Demande d’octroi d’une subvention communale complémentaire par la Maison du Tourisme de Waterloo pour l’organisation de la Fête Nationale  - Décision d’octroi.
 
21°/Secrétariat – Jeunesse – Eté Jeunesse – Demande d’octroi d’une subvention communale par le club Waterloo Ambiorix Sport Handball – Décision d’octroi.
 
22°/Secrétariat – Sports – Aménagement du terrain synthétique de rugby – Demande d’octroi d’une subvention communale par Waterloo Sports ASBL – Décision d’octroi.
 
23°/Enseignement fondamental communal – Affiliation au Service de Promotion de la Santé à l’Ecole de la Province du Brabant Wallon – Avenant n°2 à la
       Convention-cadre 2008-2013 – Approbation.
 
24°/Police Locale de Waterloo – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
 
 
Questions orales d’actualité
 
1°/Assemblée n° 6 du vendredi 19 juillet 2013 – Procès-verbal - Approbation.
 
2°/Travaux Publics – Entretien des voiries – Opération « Droit de tirage 2010-2012 » relative à l’octroi de subsides – Travaux d’asphaltage de diverses artères communales (Année 2012) – Adjudication ouverte – Cahier spécial des charges avec métrés récapitulatif et estimatif associés et avis de marché, modifiés suite à l’application de la nouvelle législation relative aux marchés publics et aux remarques du Département des Infrastructures subsidiées du Service public de Wallonie – Approbation.
 
3°/Travaux Publics – Avenue Schattens – Réhabilitation du tronçon de chaussée compris entre l’avenue des Tilleuls et l’avenue des Sorbiers – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
 
4°/Finances communales – Cultes – Eglise Protestante Evangélique de Lasne (Ohain) – Compte de l’exercice 2011.
 
5°/Finances communales – Cultes - Eglise Protestante Evangélique de Lasne (Ohain) – Compte de l’exercice 2012.
 
6°/Finances communales – Cultes – Eglise Réformée de l’Alliance – Compte de l’exercice 2012.
 
7°/Finances communales – Cultes – Fabrique d’église Saint-Paul – Compte de l’exercice 2012.
 
8°/Finances communales – Cultes – Fabrique d’église All Saints, Braine-l’Alleud – Compte de l’exercice 2012.
 
9°/Finance communales – Cultes – Eglise Protestante Evangélique de Lasne (Ohain) – Budget de l’exercice 2013.
 
10°/Finance communales – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Joseph – Modification budgétaire extraordinaire n°1 de l’exercice 2013.
 
11°/Finances communales – Cultes – Fabrique d’église Saint-François d’Assise – Budget de l’exercice 2014.
 
12°/Finances communales – Cultes - Fabrique d’église Saint-Joseph – Budget de l’exercice 2014.
 
13°/Finances communales – Cultes – Fabrique d’église Saint-Paul – Budget de l’exercice 2014.
 
14°/Finances communales – Cultes – Eglise Protestante Evangélique de Lasne (Ohain) – Budget de l’exercice 2014.
 
15°/Finances communales/Population – Octroi des primes communales de naissance.
 
16°/Secrétariat – Jeunesse – Sports – Subventions de moins de 2500€ - Décisions d’octroi.
 
17°/Secrétariat – Associations diverses – Subventions de moins de 2500€ - Décision d’octroi.
 
18°/Secrétariat – Culture – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par l’Espace Bernier, Centre Culturel de Waterloo – Décision d’octroi.
 
19°/Secrétariat – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par TV Com – Décision d’octroi.
 
20°/Secrétariat – Tourisme – Demande d’octroi d’une subvention communale complémentaire par la Maison du Tourisme de Waterloo pour l’organisation de la Fête Nationale  - Décision d’octroi.
 
21°/Secrétariat – Jeunesse – Eté Jeunesse – Demande d’octroi d’une subvention communale par le club Waterloo Ambiorix Sport Handball – Décision d’octroi.
 
22°/Secrétariat – Sports – Aménagement du terrain synthétique de rugby – Demande d’octroi d’une subvention communale par Waterloo Sports ASBL – Décision d’octroi.
 
23°/Enseignement fondamental communal – Affiliation au Service de Promotion de la Santé à l’Ecole de la Province du Brabant Wallon – Avenant n°2 à la
       Convention-cadre 2008-2013 – Approbation.
 
24°/Police Locale de Waterloo – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
 
 
Questions orales d’actualité

1°/Assemblée n° 5 du lundi 24 juin 2013 – Procès-verbal - Approbation.

 
2°/Travaux Publics – Route du Lion – Phase 1 (tronçon compris entre le Ring et l’extrémité ouest du futur Mémorial) – Mise en souterrain des réseaux d’électricité basse tension, d’éclairage public et de télédistribution dans le cadre de la réhabilitation du site du hameau du Lion - Décision.
 
3°/Travaux Publics – Route du Lion – Phase 1 (tronçon compris entre le Ring et l’extrémité ouest du futur Mémorial) – Tranchée pour la mise en souterrain des réseaux d’électricité basse tension, d’éclairage public et de télédistribution dans le cadre de la réhabilitation du site du hameau du Lion – Intervention financière de la Commune – Décision.
 
4°/Travaux Publics – Drève du Moulin (tronçon compris entre l’avenue Jules Colle et la rue de la Station) – Mise en souterrain du réseau de télédistribution – Décision.
 
5°/Travaux Publics – Rond-point situé au croisement de la drève Richelle, de l’avenue Minerve et du champ du Roussart – Balisage lumineux – Décision.
 
6°/Travaux Publics – Rond-point situé au croisement de la drève Richelle et de l’avenue Prince Royal – Balisage lumineux – Décision.
 
7°/Travaux Publics – Complexe sportif « Waterloo Tennis » - Réfection de toitures plates – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
 
8°/Travaux Publics – Asphaltage de diverses artères communales – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
 
9°/Installations sportives communales – Gestion – Contrat entre la Commune de Waterloo et l’ASBL Waterloo Sports – Modifications.
 
10°/Plan communal du Logement – Années 2013 à 2018 – Approbation de la déclaration de politique générale.
 
11°/Secrétariat – Subventions de moins de 2500 € -  Décisions d’octroi.
 
12°/Secrétariat – Enseignement/Extra-scolaire – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par l’association des parents et amis de l’Athénée Royal de Waterloo dans le cadre d’interventions sociales – Décision d’octroi
 
13°/Secrétariat – Tourisme – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par la Maison du Tourisme de Waterloo – Décision d’octroi.
 
14°/Secrétariat – Culture – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par le Centre Culturel du Brabant wallon – Décision d’octroi.
 
15°/Secrétariat – Culture/Tourisme – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par les Amis du Musée Wellington ASBL – Décision d’octroi.
 
16°/Secrétariat Commerce – Demande d’octroi d’une subvention communale par l’Association de fait des commerçants de Joli-Bois dans le cadre de leur Braderie annuelle – Décision d’octroi.
 
17°/Secrétariat – Commerce – Demande d’octroi d’une subvention communale par l’Association des Commerçants et Indépendants de Waterloo dans le cadre de la Braderie du 30 et 31 août et du 1er septembre 2013 – Décision d’octroi.
 
18°/Secrétariat – Jeunesse – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par l’ASBL Maison des Jeunes de Waterloo – Décision d’octroi.
 
19°/Secrétariat – Jeunesse – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par Infor Jeunes Waterloo ASBL – Décision d’octroi.
 
20°/Secrétariat – Sport – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par Waterloo Sport ASBL – Décision d’octroi.
 
21°/Secrétariat – Sport – Demandes d’octroi de subventions communales annuelles par les Associations sportives de Waterloo – Décision d’octroi.
 
22°/Secrétariat – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par la « Maison Croix-Rouge de Waterloo » - Décision d’octroi.
 
23°/Police Locale de Waterloo – Finances – Budget extraordinaire de l’exercice 2013 – MB1 – Fixation des conditions et choix du mode de passation de certains marchés.
 
24°/Police Locale de Waterloo – Finances – Procès-verbal de vérification de caisse du deuxième trimestre 2013.
 
25°/Police Locale de Waterloo – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.1°/Assemblée n° 5 du lundi 24 juin 2013 – Procès-verbal - Approbation.
 
1°/Assemblée n° 5 du lundi 24 juin 2013 – Procès-verbal - Approbation.
 
 
1°/Assemblée n° 6 du vendredi 19 juillet 2013 – Procès-verbal - Approbation.
 
2°/Travaux Publics – Entretien des voiries – Opération « Droit de tirage 2010-2012 » relative à l’octroi de subsides – Travaux d’asphaltage de diverses artères communales (Année 2012) – Adjudication ouverte – Cahier spécial des charges avec métrés récapitulatif et estimatif associés et avis de marché, modifiés suite à l’application de la nouvelle législation relative aux marchés publics et aux remarques du Département des Infrastructures subsidiées du Service public de Wallonie – Approbation.
 
3°/Travaux Publics – Avenue Schattens – Réhabilitation du tronçon de chaussée compris entre l’avenue des Tilleuls et l’avenue des Sorbiers – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
 
4°/Finances communales – Cultes – Eglise Protestante Evangélique de Lasne (Ohain) – Compte de l’exercice 2011.
 
5°/Finances communales – Cultes - Eglise Protestante Evangélique de Lasne (Ohain) – Compte de l’exercice 2012.
 
6°/Finances communales – Cultes – Eglise Réformée de l’Alliance – Compte de l’exercice 2012.
 
7°/Finances communales – Cultes – Fabrique d’église Saint-Paul – Compte de l’exercice 2012.
 
8°/Finances communales – Cultes – Fabrique d’église All Saints, Braine-l’Alleud – Compte de l’exercice 2012.
 
9°/Finance communales – Cultes – Eglise Protestante Evangélique de Lasne (Ohain) – Budget de l’exercice 2013.
 
10°/Finance communales – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Joseph – Modification budgétaire extraordinaire n°1 de l’exercice 2013.
 
11°/Finances communales – Cultes – Fabrique d’église Saint-François d’Assise – Budget de l’exercice 2014.
 
12°/Finances communales – Cultes - Fabrique d’église Saint-Joseph – Budget de l’exercice 2014.
 
13°/Finances communales – Cultes – Fabrique d’église Saint-Paul – Budget de l’exercice 2014.
 
14°/Finances communales – Cultes – Eglise Protestante Evangélique de Lasne (Ohain) – Budget de l’exercice 2014.
 
15°/Finances communales/Population – Octroi des primes communales de naissance.
 
16°/Secrétariat – Jeunesse – Sports – Subventions de moins de 2500€ - Décisions d’octroi.
 
17°/Secrétariat – Associations diverses – Subventions de moins de 2500€ - Décision d’octroi.
 
18°/Secrétariat – Culture – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par l’Espace Bernier, Centre Culturel de Waterloo – Décision d’octroi.
 
19°/Secrétariat – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par TV Com – Décision d’octroi.
 
20°/Secrétariat – Tourisme – Demande d’octroi d’une subvention communale complémentaire par la Maison du Tourisme de Waterloo pour l’organisation de la Fête Nationale  - Décision d’octroi.
 
21°/Secrétariat – Jeunesse – Eté Jeunesse – Demande d’octroi d’une subvention communale par le club Waterloo Ambiorix Sport Handball – Décision d’octroi.
 
22°/Secrétariat – Sports – Aménagement du terrain synthétique de rugby – Demande d’octroi d’une subvention communale par Waterloo Sports ASBL – Décision d’octroi.
 
23°/Enseignement fondamental communal – Affiliation au Service de Promotion de la Santé à l’Ecole de la Province du Brabant Wallon – Avenant n°2 à la
       Convention-cadre 2008-2013 – Approbation.
 
24°/Police Locale de Waterloo – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
 
 
Questions orales d’actualité
 
1°/Assemblée n° 6 du vendredi 19 juillet 2013 – Procès-verbal - Approbation.
 
2°/Travaux Publics – Entretien des voiries – Opération « Droit de tirage 2010-2012 » relative à l’octroi de subsides – Travaux d’asphaltage de diverses artères communales (Année 2012) – Adjudication ouverte – Cahier spécial des charges avec métrés récapitulatif et estimatif associés et avis de marché, modifiés suite à l’application de la nouvelle législation relative aux marchés publics et aux remarques du Département des Infrastructures subsidiées du Service public de Wallonie – Approbation.
 
3°/Travaux Publics – Avenue Schattens – Réhabilitation du tronçon de chaussée compris entre l’avenue des Tilleuls et l’avenue des Sorbiers – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
 
4°/Finances communales – Cultes – Eglise Protestante Evangélique de Lasne (Ohain) – Compte de l’exercice 2011.
 
5°/Finances communales – Cultes - Eglise Protestante Evangélique de Lasne (Ohain) – Compte de l’exercice 2012.
 
6°/Finances communales – Cultes – Eglise Réformée de l’Alliance – Compte de l’exercice 2012.
 
7°/Finances communales – Cultes – Fabrique d’église Saint-Paul – Compte de l’exercice 2012.
 
8°/Finances communales – Cultes – Fabrique d’église All Saints, Braine-l’Alleud – Compte de l’exercice 2012.
 
9°/Finance communales – Cultes – Eglise Protestante Evangélique de Lasne (Ohain) – Budget de l’exercice 2013.
 
10°/Finance communales – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Joseph – Modification budgétaire extraordinaire n°1 de l’exercice 2013.
 
11°/Finances communales – Cultes – Fabrique d’église Saint-François d’Assise – Budget de l’exercice 2014.
 
12°/Finances communales – Cultes - Fabrique d’église Saint-Joseph – Budget de l’exercice 2014.
 
13°/Finances communales – Cultes – Fabrique d’église Saint-Paul – Budget de l’exercice 2014.
 
14°/Finances communales – Cultes – Eglise Protestante Evangélique de Lasne (Ohain) – Budget de l’exercice 2014.
 
15°/Finances communales/Population – Octroi des primes communales de naissance.
 
16°/Secrétariat – Jeunesse – Sports – Subventions de moins de 2500€ - Décisions d’octroi.
 
17°/Secrétariat – Associations diverses – Subventions de moins de 2500€ - Décision d’octroi.
 
18°/Secrétariat – Culture – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par l’Espace Bernier, Centre Culturel de Waterloo – Décision d’octroi.
 
19°/Secrétariat – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par TV Com – Décision d’octroi.
 
20°/Secrétariat – Tourisme – Demande d’octroi d’une subvention communale complémentaire par la Maison du Tourisme de Waterloo pour l’organisation de la Fête Nationale  - Décision d’octroi.
 
21°/Secrétariat – Jeunesse – Eté Jeunesse – Demande d’octroi d’une subvention communale par le club Waterloo Ambiorix Sport Handball – Décision d’octroi.
 
22°/Secrétariat – Sports – Aménagement du terrain synthétique de rugby – Demande d’octroi d’une subvention communale par Waterloo Sports ASBL – Décision d’octroi.
 
23°/Enseignement fondamental communal – Affiliation au Service de Promotion de la Santé à l’Ecole de la Province du Brabant Wallon – Avenant n°2 à la
       Convention-cadre 2008-2013 – Approbation.
 
24°/Police Locale de Waterloo – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
 
 
Questions orales d’actualité
1°/Assemblée n° 6 du vendredi 19 juillet 2013 – Procès-verbal - Approbation.
 
2°/Travaux Publics – Entretien des voiries – Opération « Droit de tirage 2010-2012 » relative à l’octroi de subsides – Travaux d’asphaltage de diverses artères communales (Année 2012) – Adjudication ouverte – Cahier spécial des charges avec métrés récapitulatif et estimatif associés et avis de marché, modifiés suite à l’application de la nouvelle législation relative aux marchés publics et aux remarques du Département des Infrastructures subsidiées du Service public de Wallonie – Approbation.
 
3°/Travaux Publics – Avenue Schattens – Réhabilitation du tronçon de chaussée compris entre l’avenue des Tilleuls et l’avenue des Sorbiers – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
 
4°/Finances communales – Cultes – Eglise Protestante Evangélique de Lasne (Ohain) – Compte de l’exercice 2011.
 
5°/Finances communales – Cultes - Eglise Protestante Evangélique de Lasne (Ohain) – Compte de l’exercice 2012.
 
6°/Finances communales – Cultes – Eglise Réformée de l’Alliance – Compte de l’exercice 2012.
 
7°/Finances communales – Cultes – Fabrique d’église Saint-Paul – Compte de l’exercice 2012.
 
8°/Finances communales – Cultes – Fabrique d’église All Saints, Braine-l’Alleud – Compte de l’exercice 2012.
 
9°/Finance communales – Cultes – Eglise Protestante Evangélique de Lasne (Ohain) – Budget de l’exercice 2013.
 
10°/Finance communales – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Joseph – Modification budgétaire extraordinaire n°1 de l’exercice 2013.
 
11°/Finances communales – Cultes – Fabrique d’église Saint-François d’Assise – Budget de l’exercice 2014.
 
12°/Finances communales – Cultes - Fabrique d’église Saint-Joseph – Budget de l’exercice 2014.
 
13°/Finances communales – Cultes – Fabrique d’église Saint-Paul – Budget de l’exercice 2014.
 
14°/Finances communales – Cultes – Eglise Protestante Evangélique de Lasne (Ohain) – Budget de l’exercice 2014.
 
15°/Finances communales/Population – Octroi des primes communales de naissance.
 
16°/Secrétariat – Jeunesse – Sports – Subventions de moins de 2500€ - Décisions d’octroi.
 
17°/Secrétariat – Associations diverses – Subventions de moins de 2500€ - Décision d’octroi.
 
18°/Secrétariat – Culture – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par l’Espace Bernier, Centre Culturel de Waterloo – Décision d’octroi.
 
19°/Secrétariat – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par TV Com – Décision d’octroi.
 
20°/Secrétariat – Tourisme – Demande d’octroi d’une subvention communale complémentaire par la Maison du Tourisme de Waterloo pour l’organisation de la Fête Nationale  - Décision d’octroi.
 
21°/Secrétariat – Jeunesse – Eté Jeunesse – Demande d’octroi d’une subvention communale par le club Waterloo Ambiorix Sport Handball – Décision d’octroi.
 
22°/Secrétariat – Sports – Aménagement du terrain synthétique de rugby – Demande d’octroi d’une subvention communale par Waterloo Sports ASBL – Décision d’octroi.
 
23°/Enseignement fondamental communal – Affiliation au Service de Promotion de la Santé à l’Ecole de la Province du Brabant Wallon – Avenant n°2 à la Convention-cadre 2008-2013 – Approbation.
 
24°/Police Locale de Waterloo – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
 

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