04/11/2013

Waterloo>Ordre du jour du conseil communal du 4 novembre 2013.

La prochaine séance est fixée au 4 novembre 2013 à 20h. Voici les points à l'ordre du jour de la séance publique diffusé par Waterloo.be.

1°/Assemblée n° 8 du lundi 07 octobre 2013 – Procès-verbal - Approbation.
 
2°/Intercommunale des Eaux du Centre du Brabant Wallon (I.E.C.B.W.) – Assemblée Générale du 20 décembre 2013 – Ordre du jour – Approbation.
 
3°/Intercommunale SEDILEC – Assemblée Générale Extraordinaire du 5 décembre 2013 – Ordre du jour – Approbation.
 
4°/Travaux publics – Chaussée de Tervuren – Renouvellement du réseau d’éclairage public – Projet de remplacement de 44 armatures – Approbation.
 
5°/Travaux publics – Environnement – Acquisition et pose d’un abribus non publicitaire – Marché par procédure négociée sans publicité – Fixation des conditions du marché.
 
6°/  Travaux publics – Environnement – Gouvernement Wallon – Cabinet du Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement  du Territoire et de la Mobilité – Carte positive traduisant le cadre de référence actualisé relatif au grand éolien en Région Wallonne – Avis.
 
7°/  Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul – Compte de fin de gestion du trésorier sortant – Quitus – Désignation d’un nouveau trésorier – Cautionnement –Avis.
 
8°/  Enseignement – Subvention de moins de 2500€ - Décision d’octroi.
 
9°/Personnel communal – Grades légaux – Règlement fixant les conditions et les modalités de nomination aux emplois de directeur général, de directeur général adjoint et de directeur financier communaux.
 
10°/Personnel communal – Modification du statut pécuniaire applicable aux grades légaux – Fixation de l’échelle de traitement du Directeur général et du Directeur financier.
 
11°/Personnel communal – Grades légaux – Nomination d’un directeur général – choix de la procédure.
 
12°/Finances communales – Centimes additionnels au précompte immobilier – Exercices 2014 à 2019.
 
13°/Finances communales – Taxe additionnelle communale à l’impôt des personnes physiques – Exercices 2014 à 2019.
 
14°/Finances communales – Taxe communale sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés – Règlement - Exercices 2014 à 2019.
 
15°/Finances communales – Taxe sur les locaux affectés à l’exercice d’un commerce – Règlement – Exercices 2014 à 2019.
 
16°/Finances communales – Taxe communale sur les locaux à usage de bureau – Règlement – Exercices 2014 à 2019. 
 
17°/Finances communales – Taxe communale sur la distribution gratuite d’écrits publicitaires « toutes boîtes » - Règlement – Exercices 2014 à 2019.
 
18°/Finances communales – Taxe communale sur les parcelles non bâties – Règlement – Exercices 2014 à 2019. 
 
19°/Finances communales – Taxe sur les Egouts – Règlement – Exercices 2014 à 2019. 
 
20°/Finances communales – Taxe communale sur les pylônes de diffusion pour GSM et autres – Règlement – Exercices 2014 à 2019.
 
21°/Finances communales – Redevance relative au stationnement en zone bleue – Règlement - Exercices 2014 à 2019. 
 
22°/Finances communales – Redevance pour la délivrance de renseignements administratifs – Règlement – Exercices 2014 à 2019.
 
23°/Finances communales – Redevances pour l’octroi de concessions pour sépultures et construction de caveaux exécutée par la Commune – Règlement – Exercices 2014 à 2019. 
 
24°/Finances communales – Redevance pour l’utilisation des armoires basse tension aux marchés de Joli-Bois et du Chenois – Règlement – Exercices 2014 à 2019.
 
25°/Finances communales – Vente de sacs immondices – Redevance – Règlement – Exercices 2014 à 2019.
 
26°/Finances communales – Budget de l’exercice 2013 – Service extraordinaire – Modification budgétaire n°2.
 
27°/Finances communales – Budget de l’exercice 2013 – Service ordinaire – Modification budgétaire n°2.
 
28°/Finances communales – Budget extraordinaire de l’exercice 2013 – Modification budgétaire n°2 – Fixation des conditions et choix du mode de passation de certains marchés.
 
29°/Police Locale de Waterloo – Finances – Budget de l’exercice 2013 – Service extraordinaire – Modification budgétaire n°2. 
 
30°/Police Locale de Waterloo – Finances – Budget de l’exercice 2013 – Service ordinaire –
Modification budgétaire n°2.
 
31°/Police Locale de Waterloo – Finances – Budget extraordinaire de l’exercice 2013 – MB 2 – Fixation des conditions et choix du mode de passation de certains marchés. 
 
32°/Police Locale de Waterloo – Budget extraordinaire 2013 – Acquisition d’un véhicule neuf – Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché.
 
33°/Police Locale de Waterloo – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
 
34°/Police Locale de Waterloo – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. 
 
35°/Police Locale de Waterloo – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélections des candidats.
 
 
Questions orales d’actualité
 
 

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