20/02/2014

Waterloo>Conseil communal du 24 février 2014

Vous êtes invités à assister à la séance qui aura lieu le lundi 24 février 2014 à 20.00 heures à la Maison communale, rue François Libert 28.
 
1/Assemblée n° 1 du lundi 27 janvier 2014 – Procès-Verbal – Approbation.
 
2/Urbanisme – Schéma de développement de l’espace régional (S.D.E.R.) – Projet d’actualisation – Enquête publique et consultation de communes – Avis.
 
3/Travaux Publics – Rue François Libert (à l’angle de la rue Théophile Delbar) – Elaboration du projet de renforcement du réseau d’éclairage public de deux passages piétons – Décision de principe.
 
4/Travaux Publics – Réaménagement du chemin des Postes en son tronçon compris entre la drève Marguerite et la rue Bruyère-Saint-Jean – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché – Modifications – Approbation.
 
5/Travaux Publics – Réaménagement du chemin des Postes en son tronçon compris entre la drève Marguerite et la rue Bruyère-Saint-Jean – Désignation d’un coordinateur en matière de sécurité et de santé lors de la réalisation des travaux – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
 
6/Travaux Publics – Mission d’auteur de projet pour la construction d’une halte-accueil de 15 places sur une parcelle communale sise avenue Emile Theys à l’angle de la drève de l’Infante – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
 
7/Travaux Publics – Mise en peinture des façades du bâtiment communal sis chaussée de Bruxelles n° 218 (Maison du Tourisme) – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
 
8/Travaux Publics – Réaménagement de la rue Théophile Delbar en son tronçon formant la boucle avec la rue François Libert – Mise en souterrain des réseaux d’électricité basse tension, d’éclairage public et de télédistribution – Décision. 
 
9/Travaux Publics – Réaménagement de la rue Théophile Delbar en son tronçon compris entre le n°16 et le carrefour situé à l’angle de la rue François Libert et de la rue de la Chapelle Royale – Acquisition de matériaux – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
 
10/Travaux Publics – Terrain communal situé à l’angle de la drève d’Argenteuil et du chemin de la Chapelle Musicale – Convention d’occupation, à titre gratuit, par l’asbl Waterloo Ducks Hockey Club – Approbation.
 
11/Travaux Publics – Règlement et contrat de bail relatifs à la location des logements communaux à loyers modérés – Règlement d’ordre intérieur et fixation du montant des loyers des appartements situés rue de la Station 228 et 228A – Approbation.
 
12/Finances communales - Bâtiments scolaires – Ecole communale du Chenois – Demande d’occupation à titre gratuit par LA TARANTELLE, Compagnie Théâtrale ASBL, afin de pouvoir organiser des répétitions théâtrales – Année 2014, période des mois de janvier à mars – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.
 
13/Finances communales – Bâtiments scolaires – Ecole communale de Mont-Saint-Jean Sagittaire - Demande d’occupation, à titre gratuit, par l’A.s.b.l ESPACE BERNIER dans le cadre de l’organisation d’activités artistiques de vacances – Année 2014, période des mois de janvier à décembre – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.
 
14/Finances communales – Bâtiments scolaires – Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Demande d’occupation, à titre gratuit, par l’A.s.b.l WATERLOO SPORTS dans le cadre de l’organisation d’activités sportives et culturelles – Année 2014, période des mois de janvier à juin – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.
 
15/Personnel communal – Grades légaux – Modification des statuts administratif et pécuniaire.
 

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