26/03/2014

Waterloo>Conseil communal du 31 mars 2014

Le prochain conseil communal est fixé au lundi 31 mars 2014 à 20.00 heures à la Maison communale, rue François Libert 28.

1/Assemblée n° 2 du lundi 24 février 2014 – Procès-Verbal – Approbation.

2/Travaux Publics – Fonds d’investissement des communes 2013-2016 – Réaménagement de la rue Saint-Germain – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché – Modifications – Approbation.

3/Travaux Publics – Egouttage prioritaire – Contrat d’égouttage pour l’assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l’Eau (SPGE) et l’Organisme d’Assainissement Agréé, IBW (OAA) – Amélioration de la rue de l’Infante (tronçon compris entre la rue de la Station et l’avenue Fructidor) – Amélioration et égouttage de l’avenue du Champ de Mai (partie) – Décompte final – Souscription de parts bénéficiaires – Approbation.

4/Travaux Publics – Egouttage prioritaire – Contrat d’égouttage pour l’assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l’Eau (SPGE) et l’Organisme d’Assainissement Agréé, IBW (OAA) – Amélioration et égouttage de l’avenue des Petits Champs (entre l’avenue des Sansonnets et la chaussée de Tervuren) – Décompte final – Souscription de parts bénéficiaires – Approbation.

5/Travaux Publics – Egouttage prioritaire – Contrat d’égouttage pour l’assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l’Eau (SPGE) et l’Organisme d’Assainissement  Agréé, IBW (OAA) – Egouttage exclusif de la route du Lion – Phase 1 (tronçon compris entre la butte du Lion et le Ring) – Décompte final – Souscription de parts bénéficiaires – Approbation.

6/Travaux Publics – Signification de jugement – Amélioration rue Coleau – Litige Danheux & Maroye – Condamnation au remboursement des sommes retenues pour manchettes synthétiques, amendes de retard majorées des intérêts légaux et des dépens – Application de l’article 60 § 2 de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2007 portant le règlement général de la comptabilité communale, en exécution de l’article L1315-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation – Ratification.

7/Travaux Publics – Réaménagement de la rue Théophile Delbar en son tronçon formant la boucle avec la rue François Libert – Mise en souterrain du réseau d’éclairage public – Application de l’article 60 § 2 de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2007 portant le règlement général de la comptabilité communale, en exécution de l’article L1315-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation – Engagement de la dépense – Ratification.

8/Travaux Publics – Asphaltage de diverses artères communales – Année 2014 – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

9/Travaux Publics – Transformation et extension de l’école communale de Mont-Saint-Jean – Décision de principe – Modification de l’estimation – Approbation.

10/Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 – Assemblée Générale Extraordinaire du 3 avril 2014 – Approbation.

11/Finances communales – Bâtiments scolaires – Académie de Musique – Demande d’occupation les 26 et 27 avril 2014, à titre gratuit, par la Compagnie des Etoiles – Subvention communale indirecte – Décision.

12/Finances/Sports – Demande d’octroi d’une subvention communale par le Judo Club Kodokan – Décision d’octroi.

13/Finances/Jeunesse – Demande d’octroi d’une subvention communale par Zaoubek Salsanov – Organisation d’une Battle de breakdance – Décision d’octroi.

14/Police Locale de Waterloo – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

15/Police Locale de Waterloo – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

16/Police Locale de Waterloo – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Questions orales d’actualité

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