26/04/2014

Waterloo>Ordre du jour du conseil communal du 5 mai 2014.

1/ Assemblée n° 3 du lundi 31 mars 2014 – Procès-Verbal – Approbation.

2/ Urbanisme – Classement éventuel, comme site, du Champ de Bataille dit de Waterloo ou de la Belle Alliance (1815) – Etablissement d’une zone de protection – Enquête publique et consultation de communes – Avis.

3/ Travaux Publics – Logements communaux à loyers modérés situés sur le site de l’ancienne gendarmerie, chaussée de Bruxelles n° 141 – Comité d’attribution des logements – Désignation des observateurs permanents de la Régie foncière provinciale autonome.

4/ Travaux Publics – Contrat de coopération publique intervenu entre la Régie foncière provinciale autonome du Brabant wallon et la Commune de Waterloo – Règlement de location des logements – Modification – Contrat de bail, règlement d’ordre intérieur et fixation du montant des loyers des logements communaux situés sur le site de l’ancienne gendarmerie, chaussée de Bruxelles n° 141 – Approbation.

5/ Travaux Publics – Immeuble de logements à loyers modérés avec commerces situés sur le site de l’ancienne gendarmerie, chaussée de Bruxelles n° 141 – Contrat de coopération publique intervenu entre la Régie foncière provinciale autonome du Brabant wallon et la Commune de Waterloo – Octroi d’un droit d’emphytéose à la Commune.

6/ Travaux Publics – Immeuble de logements à loyers modérés avec commerces situés sur le site de l’ancienne gendarmerie, chaussée de Bruxelles n° 141 – Contrat de coopération publique intervenu entre la Régie foncière provinciale autonome du Brabant wallon et la Commune de Waterloo – Mandat de mise en location donné par la Régie foncière – Approbation.

7/ Travaux Publics – Location de surfaces commerciales communales au sein du complexe immobilier situé chaussée de Bruxelles n° 141 – Règlement et contrat de bail commercial – Approbation.

8/ Finances communales – Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur financier – Quatrième trimestre 2013.

9/ Finances communales – Bâtiments scolaires – Ecole communale du Chenois – Demande d’occupation, à titre gratuit, par l’A.s.b.l Waterloo Sports dans le cadre de l’organisation de stages sportifs durant les deux premières semaines du mois de juillet 2014 – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

10/ Finances communales – Bâtiments scolaires – Académie de Musique – Demande d’occupation, à titre gratuit, par l’A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Waterloo afin de pouvoir organiser des réunions – Année 2014 – Période de janvier à juin 2014 - Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

11/ Finances communales – Bâtiments scolaires – Académie de Musique – Demande d’occupation, à titre gratuit, par l’A.S.B.L. Les Amicroches de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions – Année 2014 – Période de janvier à juin 2014 - Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

12/Bâtiments scolaires – Ecole communale de Mont-Saint-Jean – Demande d’occupation à titre gratuit par La Compagnie des Etoiles, Association de fait, afin de pouvoir organiser des répétitions théâtrales – Années 2014-2015 - Période des mois de  mars 2014 à décembre 2015 – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

13/ Secrétariat – Coopération – Demande d’octroi d’une subvention – I.C.I. asbl ICHEC Coopération Internationale – Décision d’octroi et de liquidation.

14/ Cultes – Eglise réformée de l’Alliance – Nouveau trésorier.

15/ Enseignement maternel communal – Ecole communale de Mont-Saint-Jean (Ménil) – Création d’un emploi d’institutrice temporaire à mi-temps.

16/ Enseignement maternel communal – Ecole communale de Mont-Saint-Jean (Sagittaire) – Création d’un emploi d’institutrice temporaire à mi-temps.

17/ Personnel communal – Grades légaux – Examen de recrutement d’un Directeur général – Désignation de membres du conseil en qualité d’observateurs.

Questions orales d’actualité

 

source > waterloo.be

Les commentaires sont fermés.