25/08/2014

Waterloo>Conseil communal de ce 25 août 2014.

Waterloo. Ordre du jour du conseil communal du 25 août 2014.

1. Assemblée n°6 du lundi 30 juin 2014 – Procès-verbal – Approbation.

2. Travaux Publics – Pose d’un tuyau d’égout de liaison vers le lotissement Bella Vita dans le cadre du futur égouttage de l’avenue Léopold III – Emprise en sous-sol pour cause d’utilité publique dans la propriété située avenue Léopold III n° 20 – Promesse de cession – Approbation.

3. Travaux Publics – Pose d’un tuyau d’égout de liaison vers le lotissement Bella Vita dans le cadre du futur égouttage de l’avenue Léopold III – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

4. Travaux Publics – École communale de Mont-Saint-Jean – Section maternelle du Sagittaire – Fourniture et pose d’un pavillon dans le cadre du projet de création d’un co-accueil – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

5. Travaux Publics – Nettoyage de locaux et vitres de divers bâtiments communaux pour la période comprise entre le 1 er  juillet 2012 et le 30 juin 2016 – Appel d’offres général du 29 mars 2012 – Lot 1 : Écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois – LAURENTY s.a. – Avenant n° 3 – Application des articles L1222-3, alinéa 3 et L1311-5, alinéa 2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation par le Collège Communal.

6. Travaux Publics – Égouttage prioritaire – Contrat d’égouttage pour l’assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l’Eau (S.P.G.E.) et l’Organisme d’Assainissement Agréé, IBW (OAA) – Convention de collaboration entre la Commune et l’I.B.W. – Addendum n° 4 – Approbation.

7. Travaux Publics – Réaménagement de la chaussée de Bruxelles en son tronçon compris entre la rue de la Station et l’avenue Claire – Phase II – Mise en souterrain du réseau d’électricité basse tension – Décision.

8. Travaux Publics – Autorisation d’occupation précaire du parking sis sur le terrain appartenant à Infrabel, cadastré 172A division 2 section E – Convention – Approbation.

9. Travaux Publics – Mobilité – Projet de mise en service d’un second bus local du TEC “Proxibus” – Convention de collaboration entre la Commune et le TEC – Approbation.

10. Finances communales – Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur financier – Premier trimestre 2014.

11. Finances communales – Cultes – Fabrique d’église Saint-Paul – Compte de l’exercice 2013.

12. Finances communales – Cultes – Fabrique d’église Saint-Paul – Budget 2014 – Service extraordinaire – Modification budgétaire n°1.

13. Finances communales – Cultes – Église Réformée de l’Alliance – Compte de l’exercice 2013.

14. Finances communales – Cultes – Église Réformée de l’Alliance – Budget de l’exercice 2014.

15. Finances communales – Cultes – Fabrique d’église All Saints, Braine l’Alleud – Budget de l’exercice 2014.

16. Finances communales – Cultes – Fabrique d’église Sainte-Anne – Budget de l’exercice 2015.

17. Finances communales – Bâtiments scolaires – Académie de Musique – Demande d’occupation, à titre gratuit, par l’A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Waterloo afin de pouvoir organiser des réunions – Année 2014 – Période de septembre 2014 à juin 2015 – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

18. Finances communales – Bâtiments scolaires – Académie de Musique – Demande d’occupation, à titre gratuit, par l’A.S.B.L. “Festival Mozart” afin de pouvoir organiser des répétitions – Année 2014 – Période du 20 au 27 septembre 2014 – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

19. Finances communales – Bâtiments scolaires – Académie de Musique – Demande d’occupation, à titre gratuit, par l’A.S.B.L. La Camera Lirica de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions – Années 2014-2015 – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

20. Finances communales – Bâtiments scolaires – Académie de Musique – Demande d’occupation, à titre gratuit, par l’A.S.B.L. Les Amicroches de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions – Année académique 2014-2015 – Période de septembre 2014 à juin 2015 – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

21. Finances communales – Bâtiments scolaires – École communale de Mont-Saint-Jean – Demande d’occupation, à titre gratuit, par la Fondation contre le cancer de Bruxelles et du Brabant Wallon dans le cadre de l’organisation de cours de Qi Gong (programme RAVIVA) – Année académique 2014-2015 – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

22. Secrétariat – Demande d’octroi d’une subvention communale par l’ASBL “C.A.P.P.A.” (Classes et Activités Pédagogiques de Plein Air) de Waterloo dans le cadre de l’organisation et le développement de classes de plein air (classes de neige, classes de mer, classes vertes) et de séances socio-culturelles/théâtre au niveau des écoles primaires – Année 2014 – Décision d’octroi.

23. Secrétariat – Commerce – Demande d’octroi d’une subvention communale par l’Association de fait des commerçants de Joli-Bois dans le cadre de leur Braderie annuelle – Décision d’octroi.

24. Secrétariat – Commerce – Demande d’octroi d’une subvention communale par l’Association des Commerçants et Indépendants de Waterloo dans le cadre de la Braderie du 29, 30 et 31 août 2014 – Décision d’octroi.

25. Secrétariat – Enseignement/Extra-scolaire – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par l’association des parents et amis de l’Athénée Royal de Waterloo dans le cadre d’interventions sociales – Décision d’octroi.

26. Secrétariat – Enseignement/Petite enfance – Demande d’octroi de subventions communales par l’Amicale ECM Chenois et par la Clé des champs – Décision d’octroi.

27. Secrétariat – Petite enfance – Subventions de moins de 2500 € – Décision d’octroi.

28. Secrétariat – Relations Internationales – Demande d’octroi d’une subvention par le Pachy pétanque club Waterloo pour la rencontre avec le club de pétanque de Rambouillet dans le cadre du  jumelage – Décision d’octroi.

29. Secrétariat – Culture – Subventions de moins de 2500 € – Décision d’octroi.

30. Secrétariat – Culture – Fête de la Musique au Chenois – Demande d’octroi d’une subvention communale par l’ASBL Mouvement – Décision d’octroi.

31. Secrétariat – Culture – Demande d’octroi de subventions communales par les 3 Bibliothèques libres, la Ludothèque, le Centre Culturel du Brabant wallon et le Cercle Royal Horticole – Décision d’octroi.

32. Secrétariat – Culture – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par l’Espace Bernier, Centre Culturel de Waterloo – Décision d’octroi.

33. Secrétariat – Culture/Tourisme – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par le Musée Wellington – Décision d’octroi.

34. Secrétariat – Tourisme – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par la Maison du Tourisme de Waterloo – Décision d’octroi.

35. Secrétariat – Associations patriotiques – Subventions de moins de 2500 € – Décision d’octroi.

36. Secrétariat – Sécurité/Prévention – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par la “Maison Croix-Rouge de Waterloo” – Décision d’octroi.

37. Secrétariat – Sports – Subventions de moins de 2500 € – Décision d’octroi.

38. Secrétariat – Sports – Demandes d’octroi de subventions communales annuelles par les Associations sportives de Waterloo – Décision d’octroi.

39. Secrétariat – Jeunesse/Sport – Subventions CCOJW et autres de moins de 2500 € – Décision d’octroi.

40. Secrétariat – Jeunesse – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par la Maison des Jeunes de Waterloo ASBL – Décision d’octroi.

41. Secrétariat – Subventions de moins de 2500 € – Décision d’octroi.

42. Logement – Ancrage communal du Logement – Transformation d’un logement situé au 89 rue de la Station (logement de transit).

43. Police locale de Waterloo – Arrêté Royal du 30 mars 2011 – Années 2014-2017 – Fixation de la lettre de mission pour le mandat de Chef de Corps – Décision.

44. Police locale de Waterloo – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Questions orales d'actualité. 

 

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