29/09/2014

Waterloo>Ordre du jour du conseil communal du 29 septembre 2014

La prochaine séance du conseil communal est fixée le lundi 29 septembre à 20.00 heures à la Maison communale, rue François Libert 28. 

 

 
Vous êtes invités à assister à la séance qui aura lieu le lundi 30 juin à 20.00 heures à la Maison communale, rue François Libert 28.Ordre du jour:

Ordre du jour:  (source waterloo.be)

1/ Grades légaux – Prestation de serment du Directeur général, stagiaire.

2/ Assemblée n°7 du lundi 25 août 2014 – Procès-verbal – Approbation.

3/ Urbanisme – Plan particulier d’aménagement n°7B du quartier dit « Triage Sainte Gertrude » approuvé par Arrêté royal du 28 novembre 1978 – Révision – Proposition au Conseil communal.

4/Travaux Publics – Pose d’un câble de télécommunication, drève d’Argenteuil, le long de la servitude de passage existante traversant le terrain de rugby communal et destinée au Centre scolaire de Berlaymont – Promesse de cession d’une servitude de passage souterrain – Approbation.

5/Travaux Publics – Réaménagement de la chaussée de Bruxelles en son tronçon compris entre la rue de la Station et l’avenue Claire  – Phase II – Mise en souterrain du réseau de télédistribution – Décision.

6/ Finances communales – Enseignement Préscolaire et Primaire, Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean – Compte de l’année 2013.

7/ Finances communales – Cultes – Eglise Protestante Evangélique de Lasne (Ohain) – Budget de l’exercice 2015.

8/ Finances communales – Cultes – Fabrique d’église Saint-Joseph – Budget de l’exercice 2015.

9/ Finances communales – Cultes – Fabrique d’église Saint-François d’Assise – Budget de l’exercice 2015.

10/ Finances communales – Cultes – Fabrique d’église Saint-Paul – Budget de l’exercice 2015.

11/ Finances communales – Bâtiments scolaires – Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Demande d’occupation, à titre gratuit, par l’A.s.b.l Waterloo Sports dans le cadre de l’organisation d’activités sportives et culturelles – Année académique 2014-2015, période des mois de septembre à juin – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

12/ Secrétariat – Emploi - Demande d’octroi d’une subvention par l’asbl F.A.R.E. (Formation et Accompagnement pour la Recherche d’Emplois) dans le cadre d’une formation de néerlandais – Décision d’octroi.

13/ Secrétariat – Culture - Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par le Musée de Waterloo - Décision d’octroi.

14/ Secrétariat – Petite enfance - Demande d’octroi d’une subvention par « L’Enfance heureuse » - Décision d’octroi.

15/ Secrétariat – Sports – Demande d’octroi d’une subvention communale exceptionnelle par le club Waterloo Natation - Décision d’octroi.

16/ Secrétariat – Sports - Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par le Royal Racing Club Waterloo - Décision d’octroi.

17/ Commerce – Réalisation d’une étude comprenant un schéma de développement commercial, un observatoire du commerce - Procédure négociée sans publicité – Attribution du marché.

18/ Police locale de Waterloo – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

19/ Police locale de Waterloo – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

20/ Police locale de Waterloo – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

21/ Police locale de Waterloo – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

22/ Police locale de Waterloo – Attribution du titre fonctionnel d’ «Enquêteur».

23/ Police locale de Waterloo – Circulation routière – Avenue des Vallons à l’angle de la rue Sainte-Anne – Implantation d’un passage pour piétons – Marquage au sol – Règlement complémentaire.

Questions orales et d'actualité

Les commentaires sont fermés.