03/11/2014

Waterloo>Ordre du jour du conseil communal de Waterloo du lundi 3 novembre 2014

 

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La prochaine séance du conseil communal est fixée le lundi 3 novembre à 20.00 heures à la Maison communale, rue François Libert 28. 

Ordre du jour.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DU LUNDI 3 NOVEMBRE

A - Séance publique

1/ Assemblée n°8 du lundi 29 septembre 2014 - Procès-verbal - Approbation.
2/ Urbanisme - Réalisation d'une voirie communale entre la drève du Garde et l'avenue des Pâquerettes - Demande de TUC RAIL - Ouverture de voirie.
3/ Travaux Publics - Plan triennal 2010-2011-2012 - Egouttage de l'avenue du Manoir - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région Wallonne
4 / Travaux Publics - Plan triennal 2010-2011-2012 - Egouttage et amélioration des rues Champ Rodange et du Forestier - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région Wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau ( SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé , IBW (OAA) - Approbation du projet et des cahier spécial des charges, plans et métré estimatif .
5 / Finances communales - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2015.
6 / Finances communales - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2015.
7 / Finances communales - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur financier - Deuxième trimestre 2014.
8/ Secrétariat - Demande d'occupation à titre gratuit de la salle des fêtes de l'Ecole communale de Mont-Saint-Jean le samedi 22 novembre 2014, par la Société Royale Musicale " l'Indépendance " de Waterloo - Subvention communale indirecte - Décision d'octroi.
9/ Secrétariat - Demande d'occupation, à titre gratuit, de la salle Jules BASTIN de la maison communale par la Société Royale l'Indépendance Musicale de Waterloo dans le cadre de l'organisation d'un Grand Concert d'Automne, le dimanche 14 décembre 2014 - Subvention communale indirecte - Décision d'octroi.
10/ Secrétariat - Culture - Espace Bernier - Centre Culturel de Waterloo - Prolongation du contrat-programme 2009/2012 jusqu'au 31 décembre 2018 au plus tard - Avenant n°3 - Approbation.
11/ Secrétariat - Culture - Demande d'octroi d'un complément de subvention par le Centre Culturel du Brabant wallon - Décision d'octroi.
12/ Secrétariat - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL - Décision d'octroi.
13/ Secrétariat - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale exceptionnelle par l'ASBL Bright Road - Décision d'octroi.
14/ Secrétariat - Coopération - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'ONGD Fonds André
Ryckmans - Décision d'octroi.
15/ Secrétariat - Commerce - Demande d'octroi d'une subvention communale par l'ASBL des exploitants du Passage Wellington dans le cadre de l'organisation de la Saint-Nicolas - Décision d'octroi.
16/ Police locale de Waterloo - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du deuxième trimestre 2014.
17/ Proposition étrangère à l'ordre du jour de Monsieur Bernard CATALA et Monsieur Etienne Fabri d' ENNEILLES - Point supplémentaire relatif au Waterloo Info.

Questions orales d'actualité
B - Huis-clos
18/ Personnel communal - Grade légal - Demande de cumul d'activités professionnelles de Monsieur Fernand
FLABAT, Directeur général stagiaire.
19/ Finances communales/Population - Octroi des primes communales de naissance.
20/ Finances communales/Population - Octroi des interventions communales sur le montant de la facture d'eau
21/ Finances communales/Population - Octroi des interventions communales sur la télédistribution.
22/ Police loca1e de Waterloo - Fixation de l'allocation du Secrétaire de zone.
23 / Police locale de Waterloo - Mise à la retraite pour cause d'inaptitude physique d'un Inspecteur de police.

 

>>>l'insertion de liens sont de la rédaction waterloo-blog

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