23/02/2015

Waterloo> Ordre du jour du Conseil communal du lundi 23 février 2015,

La date du prochain Conseil communal est fixée au lundi 23 février 2015, à 20h en la Salle du Conseil de la Maison communale.

1/ Assemblée n°11 du vendredi 19 décembre 2014 et n°1 du lundi 26 janvier 2015 – Procès-verbal – Approbation.

2/ Travaux Publics – Mobilité - Subventionnement des Communes de la Province du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel permettant d’améliorer la mobilité sur leur territoire – Fourniture et pose d’un abri vélos sur le parking de la Maison du Tourisme – Marché par procédure négociée sans publicité - Fixation des conditions du marché.

3/ Travaux Publics – Ecoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois - Remplacement des châssis et vitrages des façades « est » des bâtiments préfabriqués - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

4/ Travaux Publics – Rue François Libert (à l’angle de la rue Théophile Delbar) – Renforcement de l’éclairage public – Projet d’aménagement de sécurité de deux passages pour piétons – Approbation.

5/ Finances communales – Budget 2015 – Réformation du Ministre des Pouvoirs locaux – Information.

6/ Finances communales – Taxe additionnelle communale à l’impôt des personnes physiques et Centimes additionnels au précompte immobilier – Décision du Ministre – Information.

7/ Finances communales – Cultes – Fabrique d’église Saint-Paul – Budget de l’exercice 2015 – Tutelle – Arrêté d’approbation moyennant rectifications pris par le Collège provincial du Brabant wallon en séance du 15 janvier 2015 – Information.

8/ Secrétariat général - Centre Récréatif – Règlement d’Ordre Intérieur et Projet Pédagogique – Approbation – Décision.

9/ Secrétariat – Sanctions administratives communales – Ratification du protocole d’accord en matière d’infraction de roulage commises par des majeurs.

10/ Secrétariat – Sanctions administratives communales – Ratification du protocole d’accord en matière d’infractions mixtes commises par des majeurs.

11/ Secrétariat – Remplacement du fonctionnaire sanctionnateur – Ratification des conventions conclues avec la Province du Brabant wallon.

12/ Secrétariat des échevins – Jeunesse – Salon de la Mobilité Internationale – Demande d’octroi d’une subvention exceptionnelle par Infor Jeunes Waterloo asbl – Décision d’octroi.

13/ Enseignement maternel communal – Ecole communale du Chenois – Création d’un emploi d’institutrice à mi-temps à titre temporaire.

14/ Enseignement maternel communal – Ecole communale de Mont-Saint-Jean (Ménil) – Création d’un emploi d’institutrice à mi-temps à titre temporaire.

15/ Enseignement fondamental communal – Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean – Personnel – Règlement de travail – Approbation.

16/ Enseignement artistique communal – Académie de Musique et des Arts de la Parole – Règlement de travail – Approbation.

17/ M.C.A.E. « Les Arsouilles » sise rue Sainte-Anne n°51 – Remplacement du sèche-linge en urgence – Application des articles L1222-3, alinéa 2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation par le Collège Communal.

18/ Police locale de Waterloo - Circulation routière – Rue de la Station N°180 – Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personne à mobilité réduite « PMR » - Marquage au sol et signalisation – Règlement complémentaire.

 

Questions orales d’actualité

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