23/06/2015

Ordre du jour du Conseil communal de Waterloo du 29 juin 2015

Ordre du jour du Conseil communal de Waterloo du 29 juin 2015.

1. Procès-verbal - Assemblée n°6 du 18 mai 2015 - Approbation.

2. Mobilité - Convention sur la mise à disposition, de placement, d'exploitation et de maintenance d'une borne électrique dans le cadre d'un projet pilote, à intervenir entre la Commune de Waterloo et ORES – Approbation.

3. Mobilité - Subventionnement des Communes de la Province du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel permettant d'améliorer la mobilité sur leur territoire - Fourniture et pose d'une borne de recharge pour véhicules électriques sur le parking de la Police communale - Marché par procédure négociée sans publicité - Fixation des conditions du marché.

4. Travaux - Fourniture et pose de 15 caveaux 2 corps et 5 caveaux 3 corps en béton préfabriqué au cimetière Sainte-Anne, situé rue Victor Hugo - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

5. Travaux - Plan triennal 2007-2008-2009 - Egouttage de la route du Lion - Phase 2 - Refoulement - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - SA FODETRA - Approbation du décompte final.

6. Travaux - Fourniture et reprise d'un lave-vaisselle industriel à l'école communale du Chenois - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

7. Travaux - Remplacement de châssis et vitrages du prégardiennat "Les Petits Paveurs" situé rue de l'Eglise 25 - Phase 1 : Remplacement des fenêtres des façades est et sud - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

8. Travaux - Projet "Bella Vita" - Cession gratuite à la Commune, pour cause d'utilité publique, d'une parcelle de terrain sise drève des Dix Mètres n° 36 - Approbation du projet d'acte modifié.

9. Travaux - Acquisition de mobilier, de jouets et de matériel de psychomotricité pour le co-accueil à l'école communale de Mont-Saint-Jean - Section maternelle du Sagittaire - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

10. Energie - Waterloo « Commune énerg-éthique » - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport d'avancement final 2014.

11. Travaux - Appel à projets de la Province du Brabant wallon en matière de subventionnement de projets divers pour l'année 2015 - Approbation des demandes de subventions.

12. Finances - Comptes annuels - Exercice 2014.

13. Finances - Modifications budgétaires n°1 - Exercice 2015.

14. Finances - Budget extraordinaire de l'exercice 2015 - Modification budgétaire n°1 - Fixation des conditions et choix du mode de passation de certains marchés.

15. Finances - Financement des dépenses extraordinaires 2015/2016 - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

16. CPAS - Modification budgétaire n°1 - Service extraordinaire - Exercice 2015.

17. CPAS - Modification budgétaire n°1 - Service ordinaire - Exercice 2015.

18. CPAS - Compte de l'exercice 2014.

19. Cultes - Fabrique d'église Saint-François d'Assise - Compte de l'exercice 2014.

20. Secrétariat général - Intercommunale SEDIFIN - Assemblée Générale du 30 juin 2015 - Ordre du jour - Approbation.

21. Secrétariat général - Projet de contrat de supracommunalité entre la Province et les communes du Brabant  Wallon - Décision.

22. Secrétariat des  échevins - Culture - Centre Culturel du Brabant wallon ASBL - Contrat-programme 2017/2021 - Représentation de la Commune de Waterloo au sein de l'Assemblée générale du CCBW - Désignation de deux délégués - Principe d'octroi d'un subside annuel de 10 cents par habitant.

23. Police - Finances - Comptes annuels de l'exercice 2014.

24. Police - Finances - Budget de l'exercice 2015 - Service extraordinaire - Modification budgétaire n°1.

25. Police - Finances - Budget de l'exercice 2015 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°1.

26. Police - Finances - Budget extraordinaire de l'exercice 2015 - Modification Budgétaire n°1 - Fixation des conditions et choix du mode de passation de certains marchés.

27. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

28. Police - Circulation routière - Rue Fond Vandenbosch (partie comprise entre, l'angle du chemin du Bon Dieu de Gibloux et la rue Fond Vandenbosch, et le « cul de sac ») - Création d'une zone de stationnement à durée limitée « Zone bleue »: durée de stationnement de 2 heures maximum
« excepté riverains » - Signalisation routière - Règlement complémentaire.

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