31/08/2015

Ordre du jour du conseil communal de Waterloo du 31 août 2015

1. Procès-verbal - Assemblée n° 7 du 29 juin 2015 - Approbation.

2. Environnement - Gestion des collectes sélectives des déchets par l'Intercommunale du Brabant wallon (I.B.W.) - Taxe sur l'incinération des déchets - Mandat administratif et substitution - Approbation.

3. Travaux - Fonds d'investissement des Communes 2013-2016 - Réaménagement de la rue Saint-Germain - Adjudication ouverte du 3 juillet 2014 - Entreprise Jean-Michel Bourgeois s.a. - Prolongation du délai d'exécution - Approbation.

4. Travaux - Acquisition de mobilier, de jouets et de matériel de psychomotricité pour la future crèche communale “Bella Vita” située drève des Dix Mètres - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

5.  Travaux - Concession de service public en vue de réaliser les vérifications d'implantations pour le service Urbanisme - Modalités - Décision.

6.  Finances - SEDIFIN - Augmentation de capital par l'apport en nature.

7. Location de salle et bâtiments - École communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par le Chœur FLORILÈGE de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions musicales - Années 2015 et 2016 - Subvention communale indirecte - Décision d'octroi.

8. Location de salle et bâtiments - École communale de Mont-Saint-Jean Sagittaire - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'A.s.b.l. ESPACE BERNIER dans le cadre de l'organisation d'activités artistiques extrascolaires et de vacances - Années 2015 - 2016, période des mois de septembre 2015 à décembre 2016 - Subvention communale indirecte - Décision.

9. Location de salle et bâtiments - École communale du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit par LA TARANTELLE, Compagnie Théâtrale A.s.b.l. , afin de pouvoir organiser des répétitions théâtrales - Année académique 2015 - 2016, période des mois de septembre 2015 à avril 2016 - Subvention communale indirecte - Décision.

10. Location de salle et bâtiments - Écoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'A.s.b.l. WATERLOO SPORTS dans le cadre de l'organisation d'activités sportives et culturelles - Année académique 2015 - 2016, période des mois de septembre 2015 à juin 2016 - Subvention communale indirecte - Décision.

11. Location de salle et bâtiments - École communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par la Fondation contre le cancer de Bruxelles et du Brabant Wallon dans le cadre de l'organisation de cours de Qi Gong (programme RAVIVA) - Année académique 2015 - 2016 - Subvention communale indirecte - Décision.

12. Location de salle et bâtiments - École communale du Chenois - Demande d'occupation, à titre gratuit, par la TROUPE DU TRIO THÉÂTRE de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions théâtrales - Année 2015, période des mois de septembre à décembre 2015 - Subvention communale indirecte - Décision.

13. Secrétariat général - Sanctions administratives communales - Ratification de la prolongation des conventions conclues avec la Province du Brabant Wallon.

14. Secrétariat général - Contrat de supracommunalité - Tableau de la répartition provisoire des subventions pour l'année 2015.

15. Logement - Programme communal d'actions 2012/2013 - Modification d'une affectation - Approbation.

16. Personnel - École communale de Mont-St-Jean - Surveillances de garderie - Augmentation du quota d'heures.

17. Personnel - École du Chenois - Surveillances de garderie - Augmentation du quota d'heures.

18. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

19. Questions orales. 

Conseil communal : le lundi 31 août dans la salle Jules Bastin de la Maison communale à 20 h.

Publié dans CONSEIL COMMUNAL |  Facebook | |

Les commentaires sont fermés.