28/09/2015

Ordre du jour du conseil communal de Waterloo du 28 septembre 2015

Ordre du jour du conseil communal de Waterloo du 28 septembre 2015.

Procès-verbal - Assemblée  n° 8 du 31 août  2015 - Approbation.

2. Urbanisme - Proposition de périmètre de remembrement urbain - Article 127, §1er, 8° du C.W.A.T.U.P.E. - Décision.

3. Travaux - Acquisition d'une pelle hydraulique sur pneus pour le Dépôt communal - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

4. Travaux - Acquisition d'une mini pelle pour le cimetière Sainte-Anne - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

5. Cultes - Fabrique d'église Saint-Paul - Budget de l'exercice 2015 - Modification budgétaire n°1 - Service extraordinaire.

6. Cultes - Fabrique d'église Saint-Paul - Budget de l'exercice 2016.

7. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne - Budget de l'exercice 2016.

8. Cultes - Fabrique d'église Saint-Joseph - Budget de l'exercice 2016.

9. Cultes - Fabrique d'église Saint-François d'Assise - Budget de l'exercice 2016.

10. Cultes - Eglise Réformée de l'Alliance - Budget de l'exercice 2016.

11. Finances - Finances communales - Enseignement préscolaire et primaire - Compte de l'année 2014.

12. Location de salle et bâtiments - Bâtiments scolaires - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'A.S.B.L. « Festival Mozart » afin de pouvoir organiser des répétitions - Année 2015 - Période du 19 au 29 septembre 2015 - Subvention communale indirecte - Décision d'octroi.

13. Location de salle et bâtiments - Bâtiments scolaires - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'A.S.B.L. Les Amis de l'Académie de Waterloo afin de pouvoir organiser des réunions - Année académique 2015-2016 - Période de septembre 2015 à juin 2016 - Subvention communale indirecte - Décision d'octroi.

14. Location de salle et bâtiments - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'association les Amicroches de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions - Année académique 2015-2016 - Période de septembre 2015 à juin 2016 - Subvention communale indirecte - Décision d'octroi.

15. Secrétariat des  échevins - Emploi - Demande d'octroi d'une subvention par l'asbl F.A.R.E. (Formation et Accompagnement pour la Recherche d'Emploi) dans le cadre d'une formation de néerlandais - Décision d'octroi.

16. Secrétariat des  échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par Infor Jeunes Waterloo ASBL - Décision d'octroi.

17. Secrétariat des  échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale exceptionnelle par la Maison des Jeunes de Waterloo ASBL pour l'achat d'un kicker  - Décision d'octroi.

18. Secrétariat des  échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par la Maison des Jeunes de Waterloo ASBL - Décision d'octroi.

19. Secrétariat des  échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Club Budo Ryu Nagoya - Décision d'octroi.

20. Secrétariat des  échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Waterloo Diving Club ASBL - Décision d'octroi.

21. Secrétariat des  échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Waterloo Basket - Décision d'octroi.

22. Secrétariat des  échevins - Sports - Demande d'octroi de subventions communales annuelles par les Associations sportives de Waterloo - Décision d'octroi.

23. Secrétariat des  échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Club Jeunesse Athlétique Chenois de Waterloo - Décision d'octroi.

24. Police - Circulation routière - Nouvelle voirie située entre la drève du Garde et l'avenue des Pâquerettes - Nouveau giratoire, avenue de Pâquerettes au niveau de la ligne ferroviaire - Signalisation verticale - Marquage au sol - Règlement complémentaire.

25. Police - Circulation routière - Lotissement Commandant Lachouque - Signalisation verticale - Règlement complémentaire.

26. Police - Circulation routière - Venelle des Trois Sapins, partie comprise entre le giratoire situé au carrefour de la N5 avec la Chaussée de Bruxelles, la venelle des Trois Sapins et l'entrée du complexe immobilier N°4/5 - Division de la chaussée en bandes de circulation - Marquage au sol - Règlement complémentaire.

27. Questions orales d'actualité -

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