26/10/2015

Ordre du jour du conseil Communal de Waterloo du lundi 26 octobre 2015

Conseil communal ce lundi 26 octobre 2015, à 20h, en la salle Jules Bastin de la maison communale.

1. Procès-verbal - Assemblée  n° 9 du 28 septembre  2015 - Approbation.

2. Urbanisme - Urbanisme divers - Nouvelle voirie entre la drève du Garde et l'avenue des Pâquerettes - Tuc Rail - Dénomination de voirie.

3. Environnement - Bien-être animal - Plan de stérilisation des chats errants - Adhésion à la campagne du Ministère de l'Environnement et du Bien-être animal - Adoption d'un règlement - Convention relative à la stérilisation des chats errants - Approbation.

4. Environnement - Traitement physico-chimique des boues de curage communales (nettoyage des égouts publics) pour la période comprise entre le 1er janvier 2016 et le 31 décembre 2019 - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

5. Environnement - Traitement des déchets communaux de type béton, tarmac, asbeste - Années 2016 à 2019 - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

6. Environnement - Traitement des déchets verts communaux de diamètre supérieur à 15 cm ainsi que les souches - Années 2016 à 2019 - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

7. Travaux - Travaux conjoints de réaménagement de la chaussée de Bruxelles en son tronçon compris entre l'avenue Reine Astrid et l'avenue Claire (phase 2) - Convention à intervenir entre la Commune de Waterloo, le Service Public de Wallonie (SPW) et la Société Régionale Wallonne du Transport (SRWT) - Approbation.

8. Travaux - Réaménagement de la chaussée de Bruxelles en son tronçon compris entre l'avenue Reine Astrid et l'avenue Claire (phase 2) - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

9. Travaux - Cession gratuite à la Commune, pour cause d'utilité publique, du lot 27 du complexe immobilier "Bella Vita" situé drève des Dix Mètres, comprenant la pleine propriété du bâtiment destiné à une future crèche communale et la jouissance privative et exclusive du terrain y attenant - Approbation du projet d'acte.

10. Finances - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2016.

11. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2016.

12. Finances - Redevance pour la demande de permis uniques, de permis d'environnement et de déclaration de classe 3 - Règlement - Exercices 2014 à 2019 - Modification.

13. Finances - Taxe sur la construction et reconstruction de bâtiments - Règlement - Exercices 2014 à 2019 - Modification.

14. Finances - Taxe sur les demandes de permis d'urbanisme, de permis de lotir (d'urbanisation), de certificat d'urbanisme et de déclaration urbanistique - Publicités - Règlement -  Exercices 2014 à 2019 - Modification.

15. Secrétariat général - Bâtiments scolaires - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par l'asbl L'ODEON de Waterloo, Association de fait, afin de pouvoir organiser des répétitions théâtrales - Année 2016, période des mois de janvier 2016 à décembre 2016 - Subvention communale indirecte - Décision d'octroi.

16. Secrétariat général - Nouveau Règlement Général de Police - Approbation.

17. Secrétariat général - Sanctions administratives communales - Ratification de la prolongation des conventions conclues avec la Province du Brabant Wallon.

18. Animation seniors - Demandes d'octroi de subventions annuelles par les clubs 3x20 - Décisions d'octroi.

19. Secrétariat des  échevins - Petite Enfance - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par la consultation des nourrissons "Nos petits du Chenois"- Décision d'octroi.

20. Secrétariat des  échevins - Petite Enfance - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par la consultation des nourrissons "Le Berceau"- Décision d'octroi.

21. Secrétariat des  échevins - Petite Enfance - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par la consultation "Les nourrissons de St Anne"- Décision d'octroi.

22. Secrétariat des  échevins - Petite Enfance - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par la consultation des nourrissons "L'Enfance heureuse"- Décision d'octroi.

23. Secrétariat des  échevins - Aide à la Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'association "Les Petits Sapins de Waterloo"- Décision d'octroi.

24. Secrétariat des  échevins - Aide à la Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'association "La Clé des Champs"- Décision d'octroi.

25. Secrétariat des  échevins - Sécurité/Prévention - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par la « Maison Croix-Rouge" de Waterloo - Décision d'octroi.

26. Secrétariat des  échevins - Jeunesse - Demande d'octroi de subventions communales annuelles par les mouvements de jeunesse de Waterloo (CCOJW) - Décision d'octroi.

27. Secrétariat des  échevins - Subvention aux œuvres d'aide familiale - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par  le "Centre Pluraliste Familial Brabant Wallon a.s.b.l." - Décision d'octroi.

28. Secrétariat des  échevins - Aide aux personnes handicapées - Transport des personnes à mobilité réduite - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par « Mobilité en Brabant Wallon, a.s.b.l.» - Décision d'octroi.

29. Secrétariat des  échevins - Soins palliatifs  à domicile -  Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par « Domus" a.s.b.l. - Décision d'octroi.

30. Secrétariat des  échevins - Egalité des chances - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par "Les Tamaris"  a.s.b.l. - Décision d'octroi.

31. Secrétariat des  échevins - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par "Lire et Ecrire Brabant wallon" a.s.b.l. - Décision d'octroi.

32. Secrétariat des  échevins - Associations patriotiques - Demandes d'octroi de subventions communales annuelles -  Décisions d'octroi.

33. Secrétariat des  échevins - Sports - Demande d'octroi de subventions communales annuelles par les Associations sportives de Waterloo - Décision d'octroi.

34. Secrétariat des  échevins - Sports - Demande d'octroi de subventions communales annuelles par les Associations sportives de Waterloo - Décision d'octroi.

35. Secrétariat des  échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Waterloo Ducks Hockey Club asbl - Décision d'octroi.

36. Secrétariat des  échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par Amnesty International Waterloo - Décision d'octroi.

37. Secrétariat des  échevins - Coopération - Demande d'octroi d'une subvention communale introduite par 4L Trophy - Décision d'octroi.

38. Secrétariat des  échevins - Coopération - Demande d'octroi d'une subvention communale introduite par HOUSING PROJECT - Décision d'octroi.

39. Secrétariat des  échevins - Coopération - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'asbl SPORIDARITE - Décision d'octroi.

40. Secrétariat des  échevins - Commerce - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'ACIW  (l'Association des Commerçants et Indépendants de Waterloo) - Décision d'octroi.

41. Secrétariat des  échevins - Commerce - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Commerçants de Joli-Bois - Décision d'octroi.

42. Secrétariat des  échevins - Commerce - Demande d'octroi d'une subvention communale par l'ASBL  Nouvelle Galerie Waterloo dans le cadre de l'organisation de la Saint-Nicolas - Décision d'octroi.

43. Secrétariat des  échevins - Enseignement/Extra-scolaire - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Parents et Amis de l'Athénée Royal de Waterloo - Décision d'octroi.

44. Secrétariat des  échevins - Enseignement - Demande d'une subvention communale annuelle par l'Amicale de Mont-Saint-Jean - Décision d'octroi.

45. Secrétariat des  échevins - Enseignement - Demande d'une subvention communale annuelle par l'Amicale de l'ECM Chenois - Décision d'octroi.

46. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du premier trimestre 2015.

47. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du deuxième trimestre 2015.

48. Police - Budget extraordinaire 2015 - Acquisition d'un moteur pour le véhicule 1ESW375 - Application des articles L1222-3, al.3 et L1311-5, al.2 du code de la démocratie locale et de la décentralisation par le Collège communal.

49. Police - Circulation routière - Signalisation verticale - Route du Lion - Règlement complémentaire.

50. Police - Circulation routière - Avenue Beau Séjour - Suppression du stationnement alternatif - Interdiction de stationner - Règlement complémentaire.

51. Police - Circulation routière - Rue Bruyère-Saint-Jean - Suppression du stationnement alternatif - Interdiction de stationner - Règlement complémentaire.

52. Police - Circulation routière - Drève des Dix Mètres - Suppression du stationnement alternatif - Interdiction de stationner - Règlement complémentaire.

53. Police - Circulation routière - Avenue Émile Theys - Suppression du stationnement alternatif - Interdiction de stationner - Règlement complémentaire.

54. Police - Circulation routière - Avenue Florida - Suppression du stationnement alternatif - Interdiction de stationner - Règlement complémentaire.

55. Police - Circulation routière - Rue Gouttier - Suppression du stationnement alternatif - Interdiction de stationner - Règlement complémentaire.

56. Police - Circulation routière - Drève de l'Infante - Suppression du stationnement alternatif - Interdiction de stationner - Règlement complémentaire.

57. Police - Circulation routière - Rue Sainte-Anne - Suppression du stationnement alternatif - Interdiction de stationner - Règlement complémentaire.

58. Police - Circulation routière - Avenue des Tilleuls - Suppression du stationnement alternatif - Interdiction de stationner - Règlement complémentaire.

59. Questions orales d'actualité.

Huis-Clos de 60 à 75

Séance Publique.

76. Personnel - Grade légal - Prestation de serment du Directeur Général en fonction de la décision prise au point 72.

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