14/12/2015

Ordre du jour du Conseil communal du 14 décembre 2015

1.Procès-verbal - Assemblée n° 11 du 23 novembre 2015 - Approbation.
2.Urbanisme - Réalisation d'un plan communal d'aménagement révisionnel du plan de secteur pour le "Domaine d'Argenteuil", situé au nord-est de la Commune le long de la chaussée de Tervuren - Approbation du Master Plan et demande d'inscription de la liste des projets de plans communaux d'aménagement en application de l'article 49bis du C.W.A.T.U.P. - Décision

3. Environnement - Règlement portant sur l'octroi d'une prime communale à l'achat d'un broyeur de végétaux - Approbation

4. Travaux - Plan triennal 2010-2011-2012 - Égouttage de l'avenue du Manoir - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Renouvellement de régies en chaussée - Convention à intervenir entre la Commune de Waterloo et l'Intercommunale des Eaux du Centre du Brabant Wallon (IECBW) - Approbation

5. Enfance - Co-accueil à l'école communale de Mont-Saint-Jean - Section maternelle du Sagittaire - Pavillon situé avenue du Sagittaire n° 14 - Convention de mise à disposition d'un immeuble aecté à l'accueil d'enfants du service d'accueillantes d'enfants conventionnées - Approbation.

6.Finances - Personnel communal - Plan de formation 2016 - Approbation.

7.Finances - Budget de l'exercice 2016.

8.Finances - Budget extraordinaire de l'exercice 2016 - Choix du mode de passation et xation des conditions de certains marchés.

9.Finances - Centre public d'action sociale - Budget de l'exercice 2016.

10.Secrétariat général - Intercommunale des Eaux du Centre du Brabant Wallon (I.E.C.B.W.) - Assemblée Générale du 18 décembre 2015 - Ordre du jour - Approbation

11.Location de salle et bâtiments - École communale du Chenois - Demande d'occupation, à titre gratuit, par la TROUPE DU TRIO THÉÂTRE de Waterloo an de pouvoir organiser des répétitions théâtrales - Année 2016, période des mois de janvier à mai 2016 - Subvention communale indirecte -Décision.

12.Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier - Décision d'octroi.

13.Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Musée Wellington - Décision d'octroi.

14.Secrétariat des échevins - Sports - Bourse pour Jeune Élite sportive - Décision d'octroi.

15.Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale exceptionnelle par l'ASBL Cartel Waterloo Soccer Team - Décision d'octroi.

16.Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale des Ofciers retraités dans le cadre de l'organisation de leur réception traditionnelle du Nouvel An, le jeudi 14 janvier 2016 - Subvention communale indirecte - Décision d'octroi

17. Police - Finances - Budget de l'exercice 2016.

18.Police - Finances - Budget extraordinaire de l'exercice 2016 - Fixation des conditions et choix du mode de passation de certains marchés.

19.Police - Finances - Procès-verbal de vérication de caisse du troisième trimestre 2015.

20.Questions orales d'actualité.

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