23/01/2016

Ordre du jour du conseil communal de Waterloo du 25 janvier 2016

Ordre du jour du conseil communal du 25 janvier 2016, prévu à 20h, en la salle du Conseil, située 28 rue François Libert.

1. Procès-verbal - Assemblée n°12 du 14 décembre 2015 - Approbation.

2. Urbanisme - Urbanisme divers - Nouvelle voirie entre la drève du Garde et l'avenue des Pâquerettes - Tuc Rail - Dénomination de voirie.

3. Environnement - Mise à disposition d'un parc à conteneurs pour les habitants de Waterloo pour la période comprise entre le 16 février et le 13 mai 2016 - Choix du mode de passation et fixation des conditions.

4. Travaux - Transformation et extension de l'école communale de Mont-Saint-Jean - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

5. Travaux - Règlement relatif à la mise à disposition de matériel pour l'organisation de manifestations se déroulant sur le territoire de la Commune de Waterloo - Approbation.

6. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2016 - Décision du Ministre - Information.

7. Finances - Taxes sur la construction et reconstruction de bâtiments et sur les demandes de permis d'urbanisme, de permis d'urbanisation (anciennement permis de lotir), de certificat d'urbanisme et de déclaration urbanistique - Publicité - Exercices 2016 à 2019 - Modification - Décision du Ministre - Information.

8. Finances - Redevance pour la demande de permis uniques, de permis d'environnement et déclaration de classe 3 - Exercices 2016 à 2019 - Modification - Décision du Ministre - Information.

9. Secrétariat des  échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par la Chapelle Musicale Reine Elisabeth - Décision d'octroi.

10. Police - Circulation routière - Drève des Dix Mètres N°143 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personne à mobilité réduite « PMR » - Signalisation verticale et horizontale - Règlement complémentaire.

11. Police - Circulation routière - Rue Mattot N°4 - Redoublement de l'emplacement de stationnement réservé pour personne à mobilité réduite « PMR » dans le prolongement de l'emplacement existant - Signalisation horizontale et modification de la signalisation verticale existante - Règlement complémentaire.

12. Questions orales d'actualité.

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