22/02/2016

Ordre du jour du Conseil communal de Waterloo du 22 février 2016

La prochaine séance du conseil communal est prévue ce lundi 22 février à 20h à la Maison communale située au 28 rue François Libert. 

1. Procès-verbal - Assemblée  n° 1 du 25 janvier 2016 - Approbation.

2. Travaux - Mise à disposition et gestion d'un parc à conteneurs avec un impact réduit sur l'environnement, pour les habitants de Waterloo, pour une durée de 4 années - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

3. Travaux - Nettoyage de locaux et vitres, livraison et entretien de tapis de divers bâtiments communaux et nettoyage des abris vélos communaux pour la période comprise entre le 1er juillet 2016 et le 30 juin 2020 - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

4. Travaux - Rue Champ Rodange n° 119 - Sinistre du 12 mars 2015 sous trottoir et propriété privée - Réparation - Quote-part communale - Marché par procédure négociée sans publicité - Les Entreprises MELIN s.a. - Décompte final - Approbation.

5. Travaux - Mission de coordination en matière de sécurité et de santé sur les chantiers temporaires ou mobiles - Phases projet et/ou réalisation - Marché annuel - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

6. Travaux - Essouchage ponctuel d'arbres communaux - Années 2016 et 2017 - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

7. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Convention de cession de marché relative à l'étude et à la direction des travaux d'aménagement de voirie et d'égouttage de l'avenue des Chasseurs - Approbation.

8. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport d'avancement intermédiaire 2015.

9. Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au budget extraordinaire 2016.

10. Finances - Délégation au Directeur général de l'attribution des marchés publics au budget ordinaire - Fixation des modalités et des limites financières.

11. Finances - Cultes - The International Protestant Church of Brussels - Compte de l'exercice 2012 - 2013 - 2014.

12. Finances - Cultes - The International Protestant Church of Brussels - Budget de l'exercice 2013 - 2014 - 2015.

13. Secrétariat général - Service d'avocats chargés de la défense des intérêts de la Commune, du conseil et de l'assistance pour une durée de 4 années - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

14. Education -  Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'institutrice à mi-temps à titre temporaire.

15. Secrétariat des  échevins - Jeunesse -  Salon de la Mobilité internationale 2016  - Demande d'octroi d'une subvention exceptionnelle par Infor Jeunes Waterloo asbl - Décision d'octroi.

16. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

17. Police - Circulation routière - Drève des Dix Mètres - Instauration d'une priorité de passage - Signalisation verticale - Règlement complémentaire.

18. Police - Circulation routière - Avenue des Chasseurs n°23 - Stationnement réservé - Signalisation verticale - Règlement complémentaire.

19. Police - Circulation routière - Rue Bodrissart - Élargissement de la zone 30 - Signalisation horizontale - Règlement complémentaire.

20. Police - Circulation routière - Drève de l'Infante - Interdiction de stationner - Signalisation horizontale - Règlement complémentaire.

21. Police - Avenue Reine Astrid (partie à hauteur du n°15, salle Sainte Thérèse) - Levée de l'interdiction de stationnement - Règlement complémentaire.

22. Police - Circulation routière - A l'angle de la rue Sainte-Anne et de l'avenue Valentin Tondeur - Tracé d'une zone d'évitement - Signalisation horizontale - Règlement complémentaire.

23. Police - Circulation routière - Avenue d'Arromanches - Marquage au sol - Règlement complémentaire.

24. Questions orales d'actualité.

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