21/03/2016

Aujourd'hui à Waterloo >Ordre du jour du conseil communal de Waterloo du 21 mars 2016

Ordre du jour du conseil communal de ce lundi  21 mars, à 20h, en la salle du Conseil.
1. Secrétariat général - Remise de décoration civique pour actes de courage, de dévouement ou d'humanité émanant du Ministère de l'intérieur.

2. Procès-verbal - Assemblée n° 2 du 22 février 2016 - Approbation.

3. Urbanisme - Urbanisme - Lotissement "Val des Sarcelles" (L.800) - Cession de voirie (Clos des Cigognes) - Cession d'une zone verte arborée et récupération des coûts d'entretien - Parcelles cadastrées 2ème Division, Section H, n°689a et n°597e appartenant à la société DHEEDENE INVEST - Autorisation d'ester en justice (Article L1242-1 CDLD).

4. Travaux - Egouttage et amélioration de la rue Sainte-Gertrude - Mise en souterrain des réseaux d'électricité basse tension et d'éclairage public (partie pose câble) - Décision.

5. Travaux - Elaboration du renforcement du réseau d'éclairage public, rue Sainte-Gertrude - Décision de principe.

6. Travaux - Place Capouillet -  Opération de revitalisation urbaine - Avant-projet d'aménagement  public -  Périmètre de revitalisation - Convention à intervenir entre la Commune et une société de droit privé - Approbation.

7. Cultes - Fabrique d'église ALL SAINTS  de Braine l'Alleud - Compte de l'exercice 2014.

8. Cellule commandes publiques - Travaux - Complexe sportif "Waterloo Tennis" - Rénovation des 4 terrains de tennis intérieurs - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

9. Cellule commandes publiques - Travaux - Location de pavillons préfabriqués pour l'implantation du Sagittaire de l'école communale de Mont-Saint-Jean - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

10. Cellule commandes publiques - Travaux - Location de pavillons préfabriqués pour l'implantation du Ménil de l'école communale de Mont-Saint-Jean - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

11. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2015.

12. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour les membres du personnel du cadre opérationnel de la police intégrée - Constitution de commission - Délégation.

13. Questions orales d'actualité.

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