25/04/2016

Ordre du jour du Conseil communal de Waterloo du 25 avril 2016

Ordre du jour de la prochaine séance du Conseil communal prévue ce lundi 25 avril 2016, à 20h, dans la salle du Conseil de la Maison communale.

 

1. Procès-verbal - Assemblée  n° 3 du 21 mars 2016 - Approbation.

2. Conseil communal - Démission de Monsieur Etienne Fabri d'Enneilles de ses fonctions de conseiller communal.

3. Conseil communal -  Prestation de serment et installation en qualitée de conseillère communale de Mademoiselle Valentine Percy.

4. Conseil communal - Formation du tableau de préséance - Approbation.

5. Environnement - Asbl "Contrat de Rivière Senne" - Participation financière 2017-2019 - Approbation.

6. Travaux - Place Capouillet -  Opération de revitalisation urbaine - Convention à intervenir entre la Commune et une société de droit privé - Changement de dénomination du co-contractant - Ratification.

7. Travaux - Rue Champ Rodange 119 - Sinistre du 12 mars 2015 sous trottoir et propriété privée - Réparation - Quote-part communale - Marché par procédure négociée sans publicité - Les Entreprises MELIN s.a. - Etat d'avancement n° 1 (final) - Application de l'article 60 de l'Arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2007 portant le règlement général de la comptabilité communale, en exécution de l'article L1315-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation - Ratification.

8. Travaux - Egouttage prioritaire  - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Amélioration et égouttage de la rue Rombaut - Décompte final - Souscription de parts bénéficiaires - Approbation.

9. Travaux - Egouttage prioritaire -  Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Egouttage de la route du Lion - Phase 2 - Refoulement - Décompte final - Souscription de parts bénéficiaires - Approbation.

10.  Cellule commandes publiques - Urbanisme - Recours à un auteur de projet dans le cadre de l'élaboration d'un plan communal d'aménagement révisionnel du plan de secteur pour le "Domaine d'Argenteuil" - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

11. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments -  Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'A.s.b.l WATERLOO  SPORTS dans le cadre de l'organisation de stages sportifs durant les deux premières semaines du mois de juillet 2016 - Subvention communale indirecte.

12. Education - Enseignement communal - Ecole communale du Chenois - Appel aux candidats pour le poste de directeur(trice) - Désignation à titre temporaire pour une durée supérieure à 15 semaines - Choix du mode de l'appel.

13. Education -  Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean (Ménil) - Création d'un emploi d'institutrice à mi-temps.

14. Secrétariat des  échevins - Fête Nationale - Demande d'octroi d'une subvention communale par la Maison du Tourisme de Waterloo - Décision d'octroi.

15. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

16. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

17. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

18. Police - Circulation routière - Lotissement Commandant Lachouque - Signalisation verticale - Règlement complémentaire modifié.

19. Police - Circulation routière - Nouvelle voirie située entre la drève du Garde et l'avenue des Pâquerettes ; l'allée du Triage - Nouveau giratoire, avenue des Pâquerettes au niveau du pont ferroviaire - Signalisation verticale - Signalisation horizontale - Règlement complémentaire modifié

20. Police - Circulation routière - Modification des limites waterlotoises de l'agglomération Waterloo/Braine-l'Alleud - Signalisation verticale - Règlement complémentaire.

21. Questions orales d'actualité.

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