30/05/2016

Ordre du jour du Conseil communal de Waterloo du lundi 30 mai 2016

Ordre du jour du Conseil communal de Waterloo du lundi 30 mai 2016

 

1. Procès-verbal - Assemblée  n° 4 du 25 avril 2016 - Approbation.

2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Convention de cession de marché relative à la coordination sécurité-santé sur projet et lors de la réalisation des travaux d'aménagement et d'égouttage de l'avenue des Chasseurs - Approbation.

3. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier - Troisième trimestre 2015.

4. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier - Quatrième trimestre 2015.

5. Cultes - Fabrique d'église Saint-Paul - Compte de l'exercice 2015.

6. Cultes - Fabrique d'église Saint-Anne - Compte de l'exercice 2015.

7. Cultes - Fabrique d'église Saint-François d'Assise - Compte de l'exercice 2015.

8. Cultes - Fabrique d'église Saint-Joseph - Compte de l'exercice 2015.

9. Cultes - Fabrique d'église All Saints  de Braine l'Alleud - Compte de l'exercice 2015.

10. Cultes - Fabrique d'église All Saints de Braine l'Alleud - Budget de l'exercice 2016.

11. Cultes - Eglise Réformée de l'Alliance E.P.U.B. - Compte de l'exercice 2015.

12. Cultes - Fabrique d'église Saint-Joseph - Budget de l'exercice 2016 - Modification budgétaire n°1 - Service extraordinaire.

13. Cellule commandes publiques - Mobilité - Désignation d'un auteur de projet chargé de l'étude de faisabilité et d'impact de l'aménagement de l'accès "Astrid" au ring sur la mobilité de la Commune de Waterloo - Marché conjoint avec le Service Public de Wallonie (SPW) - Approbation du cahier des charges établi par le SPW et de la convention - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

14. Cellule commandes publiques - Travaux - Transformation et extension de l'école communale de Mont-Saint-Jean - Modification des clauses administratives du cahier spécial des charges.

15. Cellule commandes publiques - Province du Brabant wallon - Appel à projets en matière de subventionnement de projets divers pour l'année 2016 - Approbation des demandes de subventions.

16. Secrétariat général - Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 - Assemblée Générale du 2 juin 2016 - Ordre du jour - Approbation.

17. Secrétariat général -  Intercommunale du Brabant Wallon (I.B.W.) - Assemblée Générale du 22 juin 2016 - Ordre du jour - Approbation.

18. Secrétariat général - Intercommunale SEDIFIN - Assemblée Générale du 14 juin 2016 - Ordre du jour - Approbation.

19. Secrétariat général - Intercommunale ORES - Assemblée générale du 23 juin 2016 - Ordre du jour - Approbation.

20. Secrétariat général -  Intercommunale des Eaux du Centre du Brabant Wallon (I.E.C.B.W.) - Assemblée Générale du 24 juin 2016 - Ordre du jour - Approbation.

21. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Demande d'occupation à titre gratuit de la salle des fêtes de l'Ecole communale de Mont-Saint-Jean le samedi 26 novembre 2016, par la Société Royale Musicale « l'Indépendance » de Waterloo - Subvention communale indirecte - Décision d'octroi.

22. Education -  Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'institutrice à mi-temps à titre temporaire.

23. Gestion salle - Salle Jules Bastin - Demande d'occupation, à titre gratuit, par la Société Royale "l'Indépendance Musicale de Waterloo" dans le cadre de l'organisation de leur concert annuel - Dimanche 11 décembre 2016 - Subvention communale indirecte - Décision d'octroi.

24. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

25. Questions orales d'actualité.

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