03/10/2016

Ordre du jour du conseil communal de Waterloo du 3 octobre 2016.

Ordre du jour de la séance publique de ce lundi 3 octobre, à 20h.

 

1. Procès-verbal - Assemblée  n° 7 du 29 août  2016 - Approbation.

2. Logement - Contrat de coopération publique intervenu entre la Régie foncière provinciale autonome du Brabant wallon et la Commune de Waterloo - Règlement de location des logements - Contrat de bail, règlement d'ordre intérieur et fixation du montant des loyers des logements communaux situés sur le site de l'ancienne gendarmerie, chaussée de Bruxelles n° 141 - Modification - Approbation.

3. Finances - Octroi d'une garantie sur emprunts à l'ASUB RUGBY WATERLOO en vue d'assurer le financement du remboursement de la construction d'une tribune.

4. Cultes - Fabrique d'église Saint-Joseph - Budget de l'exercice 2017.

5. Cultes - Fabrique d'église Saint-Paul - Budget de l'exercice 2017.

6. Cultes - Fabrique d'église Saint-François d'Assise - Budget de l'exercice 2017.

7. Cellule commandes publiques - Acquisition de plantations pour le réaménagement du parking communal, place Jean Jacobs - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

8. Cellule commandes publiques - Energie - Remplacement des chaudières et rénovation de la régulation de la Maison communale - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

9. Cellule commandes publiques - Finances - Application de l'article L1222-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au budget ordinaire.

10. Cellule commandes publiques - Travaux - Transformation et extension de l'école communale de Mont-Saint-Jean - Modification du mode de passation du marché et adaptation des clauses techniques et administratives.

11. Secrétariat général - Bâtiments scolaires - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par l'asbl L'ODEON de Waterloo, Association de fait, afin de pouvoir organiser des répétitions théâtrales - Année 2017, période des mois de janvier 2017 à décembre 2017 - Subvention communale indirecte - Décision d'octroi.

12. Secrétariat général - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit par LA TARENTELLE, Compagnie Théâtrale ASBL, afin de pouvoir organiser des répétitions théâtrales - Année académique 2016-2017, période des mois de septembre 2016 à mai 2017 - Subvention communale indirecte - Décision.

13. Secrétariat général - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'association LES AMICROCHES de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions - Année académique 2016-2017 - Période de septembre 2016 à juin 2017 - Subvention communale indirecte - Décision d'octroi.

14. Secrétariat des  échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier  - Décision d'octroi.

15. Secrétariat des  échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington - Décision d'octroi.

16. Secrétariat des  échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Centre Culturel du Brabant wallon - Décision d'octroi.

17. Secrétariat des  échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL - Décision d'octroi.

18. Secrétariat des  échevins - Sports - Demande d'octroi de subventions communales annuelles par le Royal Waterloo Basket et l'ASBL Waterloo Ducks Hockey Club - Décision d'octroi.

19. Secrétariat des  échevins - Enseignement/Extra-scolaire - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Parents et Amis de l'Athénée Royal de Waterloo dans le cadre d'interventions sociales - Décision d'octroi.

20. Affaires citoyennes - Etrangers - Parcours d'accueil des primo-arrivants - Convention de partenariat entre le Centre Régional d'Intégration du Brabant wallon et la Commune - Approbation.

21. Enfance - Crèche "La Sonatine", crèche "Bella Vita", M.C.A.E. "Babyloo", M.C.A.E. "Les Arsouilles", prégardiennat "Les Petits Paveurs", halte-accueil "L'Ile aux Bébés" et service des accueillantes conventionnées - Règlements d'Ordre Intérieur - Approbation - Décision.

22. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du deuxième trimestre 2016.

23. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

24. Police - Circulation routière - Réaménagement de la chaussée de Bruxelles, partie comprise entre la rue de la Station et l'avenue Claire - Zone de livraison - Stationnement à durée limitée « zone bleue » - Stationnement de parking réservé aux personnes à mobilité réduite « PMR » - Îlot directionnel - Stationnement réservé aux bicyclettes et aux cyclomoteurs - Règlement complémentaire.

25. Droit d'interpellation des habitants - Question de Monsieur Borde portant sur le projet de mise à sens unique de l'avenue Marie-Louise entre l'avenue de Malmaison et l'avenue des Merles approuvées lors du Conseil communal du 27 juin 2016.

 

26. Questions orales d'actualité.

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