06/11/2016

Ordre du jour du Conseil communal de Waterloo du 07 novembre 2016

Ordre du jour de la séance du lundi 7 novembre 2016, prévue à  20h, dans la salle du Conseil de la Maison communale de Waterloo.

1. Secrétariat général - Remise d'un brevet de Lauréat du Travail.

2.Procès-verbal - Assemblée  n°8  du 03 octobre  2016 - Approbation.
 
3.Environnement - Bien-être animal - Deuxième Plan de stérilisation des chats errants - Adhésion à la campagne du Ministère de l'Environnement et du Bien-être animal - Adoption d'un règlement - Convention relative à la stérilisation des chats errants - Approbation.
 
4. Travaux - Rue Noël - Projet de renouvellement du réseau d'éclairage public dans le cadre de la mise en souterrain - Approbation.
 
5. Travaux - Location de surfaces commerciales communales - Contrat de bail commercial - Approbation.
 
6. Travaux - Patrimoine communal - Convention de mise à disposition d'un bâtiment situé chaussée de Bruxelles n° 218 à intervenir entre la Commune de Waterloo et l'asbl "Maison du Tourisme de Waterloo" - Approbation. 
 
7. Finances - Modifications budgétaires n°2 - Exercice 2016.
 
8. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier - Premier trimestre 2016.
 
9. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier - Deuxième trimestre 2016.
 
10. Finances - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2017.
 
11. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2017.
 
12. Cellule commandes publiques - Urbanisme - Recours à un auteur de projet dans le cadre de l'élaboration d'un plan communal d'aménagement révisionnel du plan de secteur pour le "Domaine d'Argenteuil" - Modification des clauses administratives du cahier spécial des charges.
 
13. Cellule commandes publiques - Travaux - Entretien des ronds-points et zones vertes du domaine public pour la période comprise entre le 1er avril et le 31 octobre 2017 - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
 
14. Cellule commandes publiques - Travaux - Marquage des bandes cyclables à l'aide d'un revêtement coloré rouge dans les zones de croisement - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
 
15. Cellule commandes publiques - Travaux - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire communal pour la période comprise entre le 1er janvier 2017 et le 31 décembre 2019 - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
 
16. Cellule commandes publiques - Travaux - Environnement - Traitement des déchets communaux de type "bois" pour la période comprise entre le 1er janvier 2017 et le 31 décembre 2020 - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
 
17. Cellule commandes publiques - Environnement - Collecte des déchets ménagers durant la période comprise entre le 1er avril 2017 et le 31 décembre 2020 - Convention de collaboration entre la Commune de Waterloo et l'Intercommunale du Brabant Wallon (I.B.W.) - Approbation du cahier des charges établi par l'IBW et de la convention - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
 
18. Secrétariat général - Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 - Assemblée Générale extraordinaire du 13 décembre  2016 - Ordre du jour - Approbation.
 
19. Secrétariat général - Intercommunale SEDIFIN - Assemblée Générale statutaire du 13 décembre 2016 - Ordre du jour - Approbation.
 
20. Secrétariat général - Demande d'octroi d'une subvention communale par l'ASBL « C.A.P.P.A. » (Classes et Activités Pédagogique de Plein Air) de Waterloo dans le cadre de l'organisation et le développement de classes de plein air (classes de neige, classes de mer, classes vertes) et de séances socio-culturelles/théâtre au niveau des écoles primaires - Année 2016 - Décision d'octroi.
 
21. Secrétariat général -  Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'association de fait "The Happy Few Band" afin de pouvoir organiser des répétitions musicales - Année 2017 - Subvention communale indirecte - Décision.
 
22. Secrétariat des  échevins - Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par la Maison du Tourisme de Waterloo - Décision d'octroi.
 
23. Police - Finances - Budget de l'exercice 2016 - Service extraordinaire - Modification budgétaire n°2.
 
24. Police - Finances - Budget de l'exercice 2016 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°2.
 
25. Questions orales d'actualité.

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