20/02/2017

Ordre du jour du Conseil communal de Waterloo du 20 février 2017

 Ordre du jour du conseil communal prévue ce lundi  20 février 2017, à 20h, à la Maison commle.

1. Procès-verbal - Assemblée n°1 du 30 janvier 2017 - Approbation.

2. Travaux - Bois situé chaussée de Tervuren - Propriété de Meeus d'Argenteuil cadastrée Waterloo 3e Division Section M, parcelles 625M et 625G - Acquisition pour cause d'utilité publique - Offre d'achat - Approbation.
 
3. Cellule commandes publiques - Fournitures et services informatiques - Centrale de marchés du Département des Technologies de l'Information et de la Communication du Service public de Wallonie - Adhésion - Approbation de la convention entre la Commune et la Région wallonne, Service public de Wallonie.
 
4. Cellule commandes publiques - Mission de coordination en matière de sécurité et de santé sur les chantiers temporaires ou mobiles - Phases projet et/ou réalisation - Marché annuel - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
 
5. Secrétariat général - Collège communal - Compétences scabinales - Répartitions des attributions - Modifications - Information.
 
6. Secrétariat général - Conseil communal - Commission du logement et du développement durable, Commission de la
jeunesse et Commission des relations internationales - Compositions - Modifications.
 
7. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par la Société Royale Musicale «l'Indépendance » de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions musicales - Année 2017 - Subvention communale indirecte - Décision.
 
8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'institutrice
à mi-temps à titre temporaire.
 
9. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean (Ménil) - Création d'un
emploi d'institutrice temporaire à mi-temps.
 
10. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité - Composition de la Commission de sélection locale pour Officiers de la Police locale.
 
11. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
 
12. Police - Circulation routière - Rue Calus à hauteur du n°35 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour
personne à mobilité réduite « PMR » - Signalisation verticale et horizontale - Règlement complémentaire.
 
13. Police - Circulation routière - Rue Bodrissart à hauteur du n°20 - Redoublement de l'emplacement de stationnement réservé pour personne à mobilité réduite « PMR » dans le prolongement de l'emplacement existant - Signalisation horizontale et modification de la signalisation verticale existante - Règlement complémentaire.
 
14. Questions orales d'actualité.

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