25/05/2017

Ordre du jour du conseil communal de Waterloo du 29 mai 2017

La prochaine séance publique du conseil communal est prévue ce lundi 29 mai à 20h. 
Voici l'ordre du jour de la séance. ( source waterloo.be)

 

1. Procès-verbal - Assemblée n°4 du 24 avril 2017 - Approbation.

2. Urbanisme - Réalisation d'un plan communal d'aménagement dit "Gare-Infante" révisant le plan de secteur de Nivelles, situé dans le secteur nord-ouest de la Commune - Réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales - Fixation du contenu du RIE - Décision.

3. Cultes - Fabrique d'église All Saints  de Braine-l'Alleud - Compte de l'exercice 2016.

4. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne - Compte de l'exercice 2016.

5. Cultes - Fabrique d'église Saint-Paul - Compte de l'exercice 2016.

6. Cultes - Fabrique d'église Saint-Joseph - Compte de l'exercice 2016.

7. Cellule commandes publiques - Personnel - Edition de titre-repas électroniques et de cartes - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

8. Cellule commandes publiques - Province du Brabant wallon - Appel à projets en matière de subventionnement de projets divers pour l'année 2017 - Approbation des demandes de subventions.

9. Secrétariat général - Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2017 - Ordre du jour - Approbation.

10. Secrétariat général -  Intercommunale du Brabant Wallon (I.B.W.) - Assemblées générale extraordinaire  et ordinaire du 21 juin 2017 - Ordre du jour - Approbation.

11. Secrétariat général - Intercommunale SEDIFIN - Assemblée générale statutaire du 13 juin 2017 - Ordre du jour - Approbation.

12. Secrétariat général - Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 - Assemblée générale ordinaire du 6 juin 2017 - Ordre du jour - Approbation.

13. Secrétariat général - Intercommunale ORES - Assemblée générale du 22 juin 2017 - Ordre du jour - Approbation.

14. Secrétariat général -  Intercommunale des Eaux du Centre du Brabant Wallon (I.E.C.B.W.) - Assemblée générale du 23 juin 2017 - Ordre du jour - Approbation.

15. Secrétariat général - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation, à titre gratuit, par le "Repair Café de Waterloo" - Deuxième semestre 2017 - Subvention communale indirecte - Décision.

16. Communication - Nouvelles Technologies - Adhésion et prise de participation à l'Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO).

17. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du premier trimestre 2017.

18. Questions orales d'actualité.

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