25/08/2017

Ordre du jour du Conseil communal de Waterloo du 28 août 2017

Ordre du jour de la prochaine séance du conseil communal prévue ce lundi 28 août dans la salle du Conseil de la Maison communale, à 20h.

1. Procès-verbal - Assemblée n°6 du 26 juin 2017 - Approbation.

2. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation unifamiliale impliquant la modification d'une voirie - Sentier des Vieux Amis, 8 - Demande de Monsieur Tony WHEBE - Autorisation de modification - Décision.

3. Urbanisme - Modification de la dénomination d'une voirie - Sentier n° 54 dit "Sentier des Vieux Amis" - Nouvelle dénomination - "Sentier de l'Harmonie" - Décision.

4. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du 23 avril 2009 - Renouvellement de la convention - Asbl Terre - Approbation.

5. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport d'avancement final 2016.

6. Travaux - Propriété Communale - Drève D'Argenteuil - Asbl Waterloo Ducks Hockey Club - Terrains de hockey en gazon synthétique - Remplacement des conventions existantes par un bail de superficie - Projet d'acte - Approbation.

7. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne - Budget de l'exercice 2018.

8. Cultes - Fabrique d'église Saint-François d'Assise - Budget de l'exercice 2018.

9. Cultes - Eglise Réformée de l'Alliance ( E.P.U.B.)  - Compte de l'exercice 2016.

10. Cellule commandes publiques - Police de Waterloo - Acquisition de deux véhicules d'intervention de type SUV pour la Police de Waterloo - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

11. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Installation d'un escalier pour l'accès au complexe du Waterloo Tennis - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

12. Secrétariat général - Centre Récréatif - Règlement d'Ordre Intérieur et Projet Pédagogique - Approbation.

13. Secrétariat général - Convention entre l'asbl Contalyre et la Bibliothèque de Waterloo - Approbation.

14. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation par le mouvement citoyen "Waterloo en transition" - Subvention communale indirecte - Décision.

15. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux par l'Ecole des devoirs II (permanence d'aide scolaire gratuite pour les élèves du secondaire) - Reconduction pour l'année académique 2017/2018 - Subvention communale indirecte - Décision.

16. Secrétariat des  échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Centre Culturel du Brabant wallon - Décision d'octroi.

17. Secrétariat des  échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL - Décision d'octroi.

18. Secrétariat des  échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington - Décision d'octroi.

19. Secrétariat des  échevins - Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par la Maison du Tourisme de Waterloo - Décision d'octroi.

20. Secrétariat des  échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par Infor Jeunes Waterloo ASBL - Décision d'octroi.

21. Secrétariat des  échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2017 par la Maison des Jeunes de Waterloo ASBL - Décision d'octroi.

22. Police - Personnel - Accidents de travail - Désignation d'un service.

23. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

24. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

26. Questions orales d'actualité.

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